Histoire du droit et des Institutions depuis 1789 -2014- L. 1/ S. 1 - 1

TITRE

INTRODUCTIF.

DE L’ANCIEN RÉGIME À LA RÉVOLUTION – GRANDEUR
MONARCHIE ABSOLUE, DU GRAND SIÈCLE AU SIÈCLE DES LUMIÈRES

ET DÉCADENCE DE LA

Chapitre 1. Puissance et stabilité
La société d’Ancien Régime présente un caractère de stabilité qui assure et conforte la puissance de l’État absolutiste.
Section 1. Une société figée, le carcan des privilèges
La société d’avant 1789 prend ses sources dans le lointain passé médiéval, aux temps où les hommes, vivant dans des conditions difficiles, ont dû inventer un mode de vie leur assurant sécurité, subsistance et réconfort moral. Dans cette organisation sociale, peu de place pour l’individu qui n’existe qu’en tant que membre d’un ordre, ou d’un corps.
§1. Une société d’Ordres
A. Une société trinitaire, l’empreinte du christianisme
= une fonction sociale détermine la place de chaque homme dans la société = tripartition fonctionnelle
CLERGE
Ceux qui prient

TIERS ORDRE
Ceux qui travaillent

NOBLESSE
Ceux qui combattent

Ce schéma a certes une forte vocation idéologique dans une société dominée par les forces religieuses et militaires, mais il a aussi une réalité, une traduction juridique.
B. Les privilèges, expression juridique des divisions sociales
Chaque ordre a un statut juridique particulier qui correspond à sa fonction. Ce statut juridique réside dans les privilèges.
= Privilège dérive du latin privatae leges : lois privées. Les privilèges comportent des droits et des obligations, des facultés et des incapacités. Au sein de la société d’Ancien Régime, chaque groupe a sa loi privée.
1. Les ordres privilégiés
a. Le Clergé
Distinction régulier et séculier Préséance, privilège du for, exemptions fiscales, perception de la dîme, incapacités et obligations
b. La Noblesse
Origine : une société dans laquelle le pouvoir est fondé sur le succès militaire. Constitution d’un groupe social : l’entrée dans la