Cours Introduction historique au droit

Pages: 96 (23874 mots) Publié le: 18 septembre 2015
Le 15/09/14
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A partir de 1789 on parle de la france dite contemporaine. Les fondements et valeurs vont alors êtres remis en cause. Cette remise en cause viens essentiellement du fait que les philosophes de lumière se soit exprimé avec + de liberté que par avants. Ils réclament une grande rénovation juridique. A partit de cette période c'est le reigne de la loi qui domine avecpartage de souveraineté et domination du pouvoir. Rénovation de la justice criminel, ce sont les révolutionnaire et constituant de 1791 qui vont donner le 1ier code pénal.

Ainsi les base de droit nouveaux va être imposé et la loi devenir source essentielle de droit selon la philosophie rousauiste.

La loi devient un instrument choisit par tous les individus assemblé s'expriment par l'intermédiairedes députés. Cette loi doit respecter les principes fondamentaux et qui sont essentiellement les principes de liberté et égalité. Pierres angulaires de la DDHC

Cette étape révolutionnaire va conduite quelque année plus tard (1799 1802 consulat provisoire 1802 1804 consulat XXX 1804 1814 consulat a vie) Une codification d'ensemble va voir le jour c'est le début des codes.

Pour exprimé le caractèregénérale du droit pendant tout le 19e siècle notre société évolue dans un sens individualiste et devient de plus en plus laïque. (loi de 1905).

Partie 1 : Les origines du droit français de l'antiquité au 12e siècle

Comment la matière juridique a pris naissance dans le monde antique ?

Le droit et la religions d'abord été intimement liées dans les première sociétés. Ces 2 notions sontinterdépendantes. Cette interdépendance est plus particulièrement constable dans les sociétés moyenne oriental les plus anciennes. Au cours de la Grèce classique on voir le doit se détacher de la religion. Il n'en reste pas loin que le liens reste très étroit en Grèce.

Avec la chute de l'empire romain d'oxydant, les choses vont en quelque sortes être modifier plus radicalement, les romains sont ceux quiont montré le meilleur exemple en matière de droit ils on sut laïciser le droit. Avec la chute de l'empire c'est finalement le droit conçut par les romain qui disparait.

Dans la province romaine on va assister à une explosion du territoire et liée a la diversité des population qui s'y installent. Ces pop sont arrivé en gaule avec leurs propres traditions, qui vont se mélanger avec quelquesouvenir de droits romains ce qui va donner naissance à un droit original amis qui prendra essentiellement la forme de coutume et ses coutumes sont très nombreuses, le droit n'est pas unifié.

Titre 1 : La période antique et l'apparition du droit.

Les premiers documents "juridiques" ont été retrouvé dans la Mésopotamie, qui correspond à l'Irak et la Syrie actuelle, qui l'écriture va apparaitre sousforme cunéiforme (écriture de dessins et coins), cette écriture est très ancienne car on en retrouve dès le 3e millénaire. Ces civilisation on laissé une doc juridique considérable qui se présente sous forme de tablette d'argile sur les quel on grave des règles. Cette doc viens donner les actes de la pratiques (contrats), des constitutions de dotes, globalement les relation courantes entre lesindividus. Ces doc juridiques nous sont parvenu grâce à leurs gravure sur des stèles. Ces doc correspondent pour cette période au premiers textes législatif. Ce constat apparait à travers le code d'amourabie qui à été rédigé au 18e avant note aire, ce code est visible au musée du Louvre.

Les ensemble juridique pour cette période sont déjà très évolué et sont rationnel, il révèlent une très grandestabilité pour rendre un société pérennes. Les règles de droit participent ainsi à la progressions des société hiérarchises. Ces règles de droit marques les balbutiement de la vie juridique, 2 élément caractérisent ces règles :
Elles sont pragmatiques
Elles ne reposent sur aucunes base théorique
L'influence de ces règles sur les grec ou romains seras théorique(XX29m10) car elle n'a pas...
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