Introduction historique au droit

Pages: 14 (3455 mots) Publié le: 31 janvier 2011
Première Partie : l' Ancien Régime

Période caractériseée par l'ancien droit. Terme dépréciatif du 18e siècle qui permettait de désigner quelque chose qui devait disparaitre. Il y a une structure politique qui est rejté, c'est la monarchie absolue. En 1789, ce que l'on rejette c'est le système de fonctionnement économique et social, le régime féodal.
Le régime féodale est le fondement detoutes les institutions contraires à la liberté. La féodalité est un système fondé sur le fief ( vieux terme germanique qui proviendrait du ébtail = richesse économique ) c'était un ensemble de terre et de droits qui sont détenus par un certains nombre de seigneurs qui se voient confier par le Roi, des aprties du Royaume. Le seigneur est quelqu'un de fidèle au roi, il doit gérer les ressources, lesterres, la main d'oeuvre afin de se nourrir et de s'entretenir. Au fur et à me sure des siècles, le pouvoir royal s'étant affaibli, beaucoup de seigneurs deviennent indépendants. Mais progressivement, le roi va reprendre le contrôle de ses seigneurs par des stratégies politiques. Sur le plan des institutions économiques et sociales, les seigneurs vont avoir la main mise sur les richesses, lapopulation. C'est cela qui va animer la Révolution ( soulèvement ) de 1789. Les révolutionnaires veulent la liberté, et vont vouloir renverser l'ancien régime. A cette époque la féodalité a pu être installée car elle exprimait un certains équilibre : invasions, pillages... La féodalité tente en vain de résister, elle est anti-libérale.

Titre 1 : La formation du régime féodal

Sur le planéconomique et social, la situtation est marquée apr un repli sur des structures rurales, des villages , le cadre de vie est très restreint et grands replis des activités. Ceci est due à la disparition des grandes structures (l'empire romain). Ces tribus établissent des royaumes à la place des romains, et parmis toutes ces tribus germaniques il y a un mouvement d'unification sur une tribu particulière (plus forte que els autres ) c'est celle des Francs. On va avoir la naissance d'une dynastie celle des Mérovaingiens. Mais cette unification politique autour d'un roi ne garantie pas une stabilité et véritable force de l'Etat. En effet , les rois germaniques étaient des guerriers, des chasseurs.. Ils n'étaient que peu interessés des structures adminitratives. Puis, dans la conception germanique iln'yavait pas de sens abstrait du pouvoir comme puissance politique, on considérait le pouvoir comme la propriété du roi. Tout était partagé entre les héritiers. A un moment donnée il y a eu une certaine unification sous la période de Clovis. Les Mérovaingiens qui avait cette pratique voit le pouvoir très affaibli. Ils sont remplacés par une autre dynastie celle des carolingiens( Charlemagne.).
Il ya une nouvelle vague d'invasion qui viennent du Nord (normands) , de l'Est , du sud ( sarrazins). Ce sont des pillages ce qui entraine une insécurité énorme.
Toutes les structures durant ces périodes sont marquées par de grandes faiblesses. Les invasions vont entrainer la montée des seigneurs ( chargé de maintenir la sécurité et l'ordre), mais aussi d'un point de vue des échanges ( il vontréguler et controler les échanges). Cette féodalité s'est instaurée puisq'il n' y avait pas de système juridique.
Cette société correspondait à une société hiérarchisée sur des règles très strictes.

Chapitre 1 : La décadence du Droit

Cette situation de droit très primitif succède à l'Empire Romain. Rome a inventé ke concept moderne du droit et plus précisément le juriste en tant queprofessionnel du droit. Les barbares avaient un système où il y avait très peu de règles. Si les barbares suppriment le droit romain il ne font pas disparaitre totalement le droit romain.
C'est pour cela qu'il faut parler de décadence du droit et non pas de rupture totale. Il y a eu un déclin progressif du Droit écrit Romain , ce déclin débouche à partir du 10e siècle sur la coutume germanique (...
Lire le document complet

Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.

Vous pouvez également trouver ces documents utiles

  • Introduction historique au droit
  • Introduction historique au droit
  • Introduction historique au droit civil
  • INTRODUCTION HISTORIQUE DU DROIT
  • Introduction historique au droit l1
  • Introduction historique au droit
  • Introduction historique au droit
  • Introduction historique au droit

Devenez membre d'Etudier

Inscrivez-vous
c'est gratuit !