Droit pénal
Le titre 2 de la première partie du code intitulé « De la responsabilité » détermine les personnes qui sont responsables et les causes d’irresponsabilité ou d’atténuation de la responsabilité. Néanmoins, ce concept de responsabilité est flou. Section 1ère : Le concept traditionnel de la responsabilité
Le développement des sociétés humaines a conduit à une évolution du concept traditionnel de responsabilité. Cette conception classique n’a pas réduit la criminalité et donc il a suscité de vives critiques.
Sous-section 1ère : L’évolution du concept de responsabilité A) La formation du concept
Dans les sociétés primitives, la responsabilité était collective, objective et automatique. Elle visait surtout à éliminer le désordre dans le groupe social. Elle était fondée sur l’acte puisque l’homme n’était qu’un membre du groupe.
Dans l’Antiquité, la responsabilité devient individuelle. A partir de là, à côté de l’acte, on va découvrir la faute et donc l’homme. Les penseurs chrétiens, en particulier Saint Augustin, vont avoir tendance à scruter la mentalité du délinquant, considéré comme un pêcheur. C’est ici que l’essentiel de ce concept de responsabilité va être dégagé. Il y a responsabilité si la personne a agi avec intelligence et volonté. Il y a volonté dès lors que l’acte est fait librement, cad en connaissance de cause.
Puis le droit canonique médiéval va prolonger ce mécanisme de la responsabilité et va ébaucher une doctrine de la responsabilité pénale. L’auteur d’une infraction ne pourra être puni que s’il est moralement responsable de son acte. C’est Saint Thomas d’Aquin qui va s’efforcer de préciser ce concept de responsabilité pénale. Il va le faire en moraliste. Il insiste sur la liberté fondamentale de l’homme et il va affirmer que ce n’est que si l’acte est volontaire que son auteur est coupable et engage sa responsabilité pénale. Par conséquent, dans cette conception, la responsabilité pénale de l’homme se ralliait à sa liberté