Cours d'Histoire des institutions politiques

Pages: 129 (32047 mots) Publié le: 3 décembre 2014
Histoire des institutions politiques
Introduction : la révolution est subie on ne pouvait pas voir les choses arrivées, multiplicité de facteurs qui expliquent le moment de la révolution. Souvent les mêmes indicateurs : crise financière de l’Etat qui conduira à la révolution française. Il y a un régime (la monarchie) usé, à bout de course, qui n’est plus en adéquation avec l’évolution de lasociété ce qui n’st pas uniquement la faute du roi. Cela est aussi du à d’autres acteurs. Les grands principes sous l’ancien régime (les révolutionnaires l’ont qualifié d’ancien régime pour montrer qu’ils établissent une rupture) : à la tête de la société un roi monarque absolu cela signifie un roi qui est doté d’un pouvoir supérieur à tout autre au plan interne et vis à vis des voisins del’extérieur un pouvoir totalement indépendant au plan externe. Cette idée de monarque absolu le jurisconsulte Guy Coquille a expliqué le roi est monarque et n’a point de compagnon en sa majesté royale. Cela signifie que le roi peut être conseillé et d’ailleurs normalement avant de prendre une décision il doit prendre conseil. En revanche, s’il peut être conseillé, il est seul à décider nul ne peut luicontester son pouvoir de décision. Le problème à la fin de l’AR c’est qu’une certaine noblesse aimerait bien partager le pouvoir de décision et les parlementaires vont affirmer véritablement la volonté d’être associé au pouvoir. Le roi n‘est pas lié par les conseils qu’on lui donne. Monarque absolu signifie aussi qu’il n’st pas lié par ses propres actes ni par les actes de ses prédécesseurs. Monarqueabsolu ne signifie pas despote, cela ne veut pas dire être gouverné par l’humeur, le caprice. Un roi monarque absolu doit des comptes à Dieu et donc lorsqu’il gouverne doit respecter les lois divines, doit respecter la justice, savoir faire preuve d’équité (parfois s’écarter du droit pour rétablir un équilibre). Pour résumer tout cela la mission royale est de gouverner pour le bien commun des sujets.Sous l’AR ce monarque est à la tête d’une société qui connaît beaucoup de contradiction, une société compliquée. Il y a un roi écartelé entre ce qu’il voudrait mettre en place et les réalités auxquelles il se trouve confronté.

Lassé de cela, une monarchie de plus en plus centralisatrice, à partir du 16ème siècle, développement de l’absolutisme avec la volonté de contrôle du royaume ce n’estpas aussi simple (mise en place d’une machine administrative pour veiller sur ce qui se passe sur le territoire). On voit augmenter le rôle du conseil du roi entouré de ses ministres, on voit à cette époque naitre les actuels ministères qui ensuite diffusent l’administration en différents bureaux pour qu’ensuite il y ait un relai dans toutes les provinces du royaume. L’idée véritablement c’est pourla monarchie de contrôler ce qui se passe sur le territoire pour cela on envoie des commissaires extraordinaires dans tout le royaume (ce sont des hommes de confiance du roi nommés et révocables sur un signe de tête du roi ce sont les intendants). Ces intendants sont un outil de la royauté et ils ont une mission qui est d’assurer le lien permanent entre les provinces et le roi. Ils disposaient delarge pouvoir en matière de justice, ils surveillaient toutes les juridictions y compris les parlements, s’il le faut ils exercent eux mêmes la justice du roi (justice retenue), pouvoirs en matière de police (pouvoirs très vastes) cela signifie pouvoir d’administration souvent ils vont exercer une action administrative (surveillance) et pouvoir en matière de finance (ils coordonnent les levéesd’impôt et surveillent la bonne levée des impôts). L’intendant c’est le symbole de la monarchie absolue centralisatrice, outil efficace qui a été crée.

De l’autre côté, la royauté ne parvient pas à lutter contre les particularismes. A la fin de l’AR il y a la lutte et la contradiction entre deux mondes : un monde hérité de la période médiévale où il y a beaucoup de structures plus ou moins...
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