Le secrétariat générale

En vertus de l’art 36 du statuts le secrétariat générale est composé d’un secrétaire Générale ( SG , d’un S G adjoint ( SGA ) et du personnel nécessaire.

A- Sa désignation

La procédure de désignation du SG est présenté a l’article 36b. Il es précisé que le SG et le SGA son nommé par l’A parlementaire sur recommandation du comité des ministres. La forme et le contenu de cette recommandation n’est pas précisé et pour cela il y’a eu quelque hésitations lors de l’instauration de cette procédure. Initialement le comité décida de faire les recommandation qui ne contenait qu’un seul noms, forçant par la l’A a accepté le choix du C. Cela arrive deux fois dans les années 50 jusqu'à ce que l’A conteste cette procédure. Elle demanda alors que le Comité Mixte sois consulté, que plusieurs nom sois proposer par le C. Depuis il y’a plusieurs nom et les candidature on une véritable envergure politique et étrangère.

Au coté du secrétaire le SGA est élu dans les même conditions que le SG. Le secrétaire de l’A est aussi elle dans les même conditions. Ils sont normalement pour un mandat de 5 ans renouvelable mais dans les fait il ne l’ai pas. Le SG est directement responsable devant le C et celui et le S de l’A sont directement devant le SG lui même.

Il y'a aussi tout le personnel qui a le statuts de fonctionnaire. Il s’agit aujourd'hui de 2200 personnes, originaire de l’ensemble des E membres et choisi en fonction du respect d’un certain équilibre entre origine nationale et hiérarchie des responsabilité exercer. Le français et l’anglais sont les deux langues officiel.

B- Compétences et activités

Les compétence du SG sont définis par de nombreux textes bien sur le statu, la convention européenne des droit de l’homme, les accord sur le siège du conseil, les relèvent intérieur de l’A et du C. Parce que chaque institutions compte sur le W sur secrétariat générale. En vertus de l’article 37b du statuts le SG est responsable de