TD Méthodologie

contrôle séance 4 – séance 5 faire Phrase d'accroche : thème juridiction date faits, procédure, prétention des parties : solutions en première instance, appel solutions en appel, procédure aux pourvoi moyens invoqués devant la cour de cassation problème de droit : enlever tout ce qui est factuel solution cour d'appel, solution de la cour de cassation : motifs, dispositifs annonce de plan Revirement jurisprudentiel

A) Avant le revirement de jurisprudence B) les faits A) conséquences juridiques B) Pratiques

Problèmes soulevés Solutions

A) B) sens de l’arrêt A) La portée B) la valeur (logique, appréciation)

La doctrine est une opinion communément confessée par ceux qui enseignent ou écrivent sur le droit. En somme la pensée de ceux qui connaissent le droit. La doctrine, jurisprudentia c'est la connaissance du droit « juris » droit « prudentia « connaissance pratique, sage » détenue par les prudents , ou jurisconsultes. Ils sont des spécialistes qui détiennent le monopole de la connaissance du droit. On va les consulter sur des questions juridiques et ces consultations vont être appelées des « responsa » , réponses. La jurisprudentia a Rome c'est la doctrine. Cette réflexion sur le droit va se faire a l'occasion de la consultation. Or cette réflexion va amener une théorisation du droit par les penseurs. Cette dernière ils vont donc les publier « consultations et commentaires sur le droit en vigueur » (cf. la glose) Ils rédigent aussi des actes juridiques pour les particuliers,ils ont une connaissance pratique du droit et conseillent les préteurs. (cf. droit prétorien). On retrouve cette jurisprudence romaine dans les digestes (533) qi regroupe les fragments des extraits des plus grands jurisconsultes (Gaius, Ulpien, Paul, Papinien) .

La doctrine c'est l’étude de la science juridique. C'est une « science juridique » qui fait l'objet d'une étude. C'est une abstraction théorique