Dissertation séparation des pouvoirs
La séparation des pouvoirs
Charles Eisenmann
« L’idée de séparer les autorités étatiques est complètement absentes de l’esprit des lois » (Mélanges Carré de Malberg l’esprit des lois et la séparation des pouvoirs » 1933)
Auteur : Charles Eisenmann est un universitaire français né en 1903 et mort en 1980.
Il était le fils de l'universitaire Louis Eisenmann spécialiste de l'Empire austro hongrois à la Sorbonne. En 1928, il soutient une thèse de doctorat intitulée La justice constitutionnelle et la Haute Cour constitutionnelle d’Autriche. Il devient chargé de cours à la Faculté de droit de Caen, professeur à la Faculté de droit de Strasbourg, puis à celle de Paris.
Influencé par Kelsen, fait sa thèse sous sa direction.
Contexte : On est sous la III ème république en 1933, elle a déjà grandement montré ses limites. Collaboration entre pouvoir executif et legislative : collaboration souple des pouvoirs
On est aussi à une époque on se sontmaniesté un certain nombre d’auteur qui avait exposé la separation des pouvoirs ou qui avait interprété la separation des pouvoirs comme étatnt une separation rigide (ne collaborent pas) Duguit, Esmein par exemple.
Schéma de collaboration qui a basculé au niveau pour le legislatif.
Problématique : En quoi la conception traditionnelle de la separation des pouvoirs ne correspond t’elle pas à la conception de Montesquieu ?
Mélange Carré de Malberg, mélange juridique de plusieurs auteurs. Ensemble de contribution juridique.
De l’esprit des lois de Montesquieu : (1748) va montrer comment le projet libéral peut se passer de ce dangereux moyen qu'est la souveraineté absolue qui entraine la révolte, sans risquer l'anarchie.
Il faut savoir qu'une distribution à peu près égale du pouvoir entre le législatif et l'executif ne pouvait être conçue tant que la souveraineté était censée résider dans le roi -- comme c'était le cas au moment où Locke écrivait. Or à une souveraineté royale absolue, on ne