disserte La jurisprudence et la responsabilité du fait des choses
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Dissertation : La jurisprudence et la responsabilité du fait des choses« Tout ce qui augmente la liberté, augmente la responsabilité. » Ainsi, cette citation de Victor Hugo traduit très exactement l'état d'esprit de Josserand et Salleiles qui ont oeuvré à travers la théorie du risque à l'établissement d'une responsabilité du fait des choses. La responsabilité du fait des choses est définie à l'article 1384 alinéa 1 du Code civil qui dispose qu'on est responsable non seulement du dommage que l'on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre, ou des choses que l'on a sous sa garde.
En effet, la révolution industrielle et l'essor du machinisme qui l'accompagne ont profondément affecté le monde westphalien. Avec l'expansion fulgurante des usines, les dommages anonymes, c'est à dire non pas ceux résultant de la main de l'homme mais d'une machine qui est une chose inanimée, n'ont cessé de croitre. On assiste alors à une multiplication mais également à une diversification des dommages qui n'avaient été pris en compte ni par le législateur ni par la jurisprudence. Très rapidement l'esprit du Code civil de 1804 avec ses deux textes spéciaux concernant la responsabilité du fait des bâtiments en ruine et la responsabilité du fait des animaux est apparu inadapté et désuet, ne permettant pas à la victime l'indemnisation du préjudice subi. La jurisprudence, prouvant une fois de plus l'étendue de sa puissance et de son ingéniosité a alors initié le pas avec l'arrêt Teffaine rendu par la Cour de Cassation en 1896 qui consacre le principe général de responsabilité du fait des choses que l’on a sous sa garde. Plus, tard la jurisprudence par l'arrêt Jand'heur confirmera que la nature de la chose est indifférente et que le régime instauré est un régime de plein droit. Il est donc question d'une objectivisation de la faute signifiant que la faute commise est indifférente, le gardien de la chose étant présumé