Quelles leçons tirer des expériences constitutionnelles de 1791 à 1870 ?

La Révolution de 1789 a considérablement ébranlé l’édifice institutionnel français, et la période suivante verra se dérouler de nombreuses tentatives pour instaurer un nouvel ordre constitutionnel: 13 textes et plus encore de régimes de fait, peuvent être répertoriés de 1791 à 1870. Après cette date, s’ouvre une ère de plus grande stabilité constitutionnelle. À travers la considérable richesse des solutions expérimentées pendant les années d’instabilité, il est possible de discerner les tendances de fond qui vont aboutir sous la IIIème République à un régime qui recueillera un large consensus.
Deux éléments essentiels trouvent leur concrétisation au cours de ces tâtonnements constitutionnels: d’une part, les principes de la démocratie représentative s’imposent malgré les conflits de légitimité et, d’autre part, leur affirmation débouche sur la genèse du régime parlementaire.

§I. L’affirmation des principes de la démocratie représentative
Les principes de la démocratie représentative, développés sur le plan théorique pendant la période prérévolutionnaire, en particulier par Sieyès, correspondent aux vœux de la couche sociale dont la puissance s’affirme: la bourgeoisie. Celle-ci a en effet intérêt à promouvoir:
– une constitution écrite qui limite le pouvoir et garantisse les libertés formelles propres à assurer le développement des entreprises;
– la théorie de la souveraineté nationale, qui permet à la fraction dominante de la population de s’identifier à la nation;
– le suffrage universel, où l’on puise un contrepoids à toute autre forme de légitimité de type aristocratique;
– la séparation des pouvoirs, destinée à écarter les excès de l’autoritarisme d’un homme ou d’une Assemblée.
Ces principes vont au cours de la période étudiée s’imposer, à la fois contre les résurgences de la légitimité royale et contre les tentatives d’instauration d’une démocratie plus directe.

A.