Document 7

6462 mots 26 pages
la vente d'un pantalon dans un magasin est bilatéral, onéreuse, l'acheteur s'oblige à délvirer l'objet vendu et le vendeur a récuperer l'argent, le venduer a l'intention de recoivr le paiment et l'acheteur la chose, le prix et la chose sont connu avec précision, le contrat est consensuel le consentement verbal suffit, il est principal (il exsiste par lui même, il n'a pas beosin d'être rattaché ç un autre pour exister, bilatéral, onéreux, commutatif, formel, ecrit obligatoire pour validiter du contrat, pareil que les autres sauf qu'il est aléatoire la prise en charge des risques dépend de la réalisation de l'évenement pour lequel lassurée a contracté,
On exisgera l'execution, en cas de pb le juge verifiera ce qu'il y a entre les partis,

document 8 :

Le contrat une fois légalement formé, il s'impose au juge comme une loi, il doit se contenter simplement de l'appliquer, il n'a pas le droit de le modifier,

Elle ne peut pas revenir sur l'accord, ni restituer leur voiture,
Les partis sont olbigé d'exectué ce à quoi elle se sont engagé par contrat, celui ci s'impose à elle comme une loi,
Le contrat est irrévocable et s'mpose aux partis, et au juges,

document 11:

resolution et résiliation on des effets très diffèrents, la résolution provoque l'anéantissement rétroactif du contrat meme effet que la nullité, les préstation déjà versé sont réstitué,
La résilitation arrête le contrat pour l'avenir, elle ne prooque pas l'anéantissement rétroactif,
Résolution et résilitation ont toute les deux pour cause la non execution,

Ventes sur internet

A principes

les site commercaux de ventes sur internet sont soumis a une reglementation identique a celle de la vente a distance, Elle comprenne des obligations,

B activité concernée

sont concerné l'achat de bien neuf ou usagé, formation en ligne, depannage informatque, service d'hebrgement, service de transport,3

C declaration obligatoire

les sites sur internet n'ont plus a être déclaré a la CNIL, si un traitement de

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