dossier eco-droit contrefacon

1491 mots 6 pages
LA CONTREFACON

http://tpelacontrefacon.blogspot.fr/

La contrefaçon n'est pas un phénomène récent, elle a augmenté considérablement de nos jours et elle concerne tous les domaines industriels. Ce fléau consiste a reproduire totalement ou partiellement un produit et sans autorisation. Les réseaux mafieux s'organisent en nuisant à l'économie mondiale. En effet, la contrefaçon représente 5% à 9% du commerce mondial.
La contrefaçon présente de nombreux dangers : pour l'économie mondiale, pour les entreprises ainsi que pour les consommateurs.

- Les types de produits contrefaits

Lors de son apparition, la contrefaçon a touché en premier les produits de luxe avant de frapper tous les autres biens de consommation.

Les contrefacteurs s’intéressent à tous les types de secteurs d’activités pour augmenter leur bénéfice. On remarque que les contrefaçons sont faites avec des matériaux de moins bonne qualité aussi bien en ce qui concerne les produits que les emballages.

Comme aucun domaine n’est exclu, cela peut-être très dangereux pour certains produits contrefaits. La douane remarque que les principaux produits contrefaits sont : l’automobile, les médicaments, le textile, la maroquinerie, les jouets, l’alcool, le tabac, l’informatique, la vidéo, l’audio, les produits de grande consommation, la parfumerie, les cosmétiques, les œuvres d’art et les obtentions végétales…

Voici les 12 pays les plus exportateurs de contrefaçon.

Source : http://contrefait.ifrance.com/contrefait/cf_dans_monde_page.htm

Ci-dessous, voici un graphique des recettes non perçues par les entreprises en milliards d’euros selon les différents types de produits contrefaisants. Ce document est une représentation du manque à gagner, d’après la chambre internationale de commerce

EST-CE QUE LA CONTREFAÇON ?http://www.cncpi.fr/

La contrefaçon est acte qui porte atteinte aux droits découlant de mon titre de propriété

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