Droit civil II Droit de la famille
Le droit doit-il suivre les moeurs ou au contraire guider les moeurs et construire un droit de la famille tel qu’il souhaite que la famille soit ?
Il existe un équilibre délicat entre moeurs et droit: « que sont les moeurs sans les lois et que sont les lois sans les moeurs » (Horace).
Le droit ne doit pas seulement enregistrer les moeurs mais il doit aussi dire ce qu’il doit être tout en étant connecté avec la réalité sociale afin d’être suivi et conserver son autorité.
Ainsi il faut connaître ces moeurs et déterminé comment le droit de la famille doit être construit.
Chapitre introductif
1- Définitions de la famille
Pour constituer une famille il faut au moins être deux. Pour autant, en tant que phénomène social, il est très difficile de la définir car elle varie avec la société dans le temps et dans l’espace. D’une part dans le temps, la famille d’hier n’a rien à voir avec la famille d’aujourd’hui soumise à la loi du rétrécissement continue (Durkheim) qui devient une famille nucléaire. D’autre part dans l’espace, des sociétés acceptent le mariage homosexuel et la polygamie alors que d’autres la refuse. Au-delà de cette diversité on reconnait son importance. Elle représente un caractère permanent et universel, il n’y a pas de société sans famille. Dans le droit, la famille n’est pas définie. On peut seulement remarquer que depuis 2000 on évoque le Code de l’action sociale et des familles. On passe d’une famille unique à une famille plurale. La famille peut exister en dehors du mariage par exemple. La famille peut être définit de manière large comme une série de cercle concentriques où le cercle le plus large engloberait toutes les personnes qui décèdent d’un auteur commun et ceux qui sont liés à ces membres. Dans une vision plus rétrécie, la famille peut être réduite au couple éventuellement les enfants voire le seul ménage, les personnes qui vivent dans le même foyer. Aujourd’hui le droit retient une définition