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Droit civil : suite

Titre III – la violation

L'execution est la vocation du contrat mais pas toujours possible soit par des obstacle de faits. Un obstacle de droit en matiere d'avant contrat c'est l'obstacle tiré de l'article 1142du CC. En presence d'une impossibilité d'execution il y a un remede. En sois l'inexecution est source de responsabilité pour le debiteur. Mais au dela des dommage et interet que ce passe t-il ? le devenir du contrat ?

CHAPITRE 1
LA RESPONSABILITE CONTRACTUELLE

Reference : article de philippe Remy « la responsabilité contractuelle, histoire d'un faux concept ». responsabilité : faute, lien de causalité et prejudice. Il s'agit de reparé le prejudice et pour P. Remy est une illusion.
Ce qui fonde la responsabilité civil contractuelle c'est l'article 1147 du CC : Il ouvre un droit au creancier de l'obligation inexecuté. Donc le creancier doit demontré qui il y a eu innexecution. Ce droit de dommage et interet offre au creancier une execution, par equivalent, du contrat. C'est un faux concept pour lui car il y a pas responsabilité mais execution forcer par equivalent. Ici on offre au creancier satisfaction. Grande contreverse entre ces deux responsabilité (contractuelle et delictuelle)
Cette responsabilité contractuelle est regis par le CC, mais la nature des textes est supletive de volonter : il est possible d'y derogé par une convention particuliere.

Sexion 1 – le regime legale (article 1146 du CC)

§1 – les conditions de la responsabilité contractuelle A – un faits dommageable
Il suffit de demontré l'innexecution du contrat pour obtenir des dommages et interet : faute, lien et prejudice.

I – faute
C'est une innexecution d'une obligation nait d'un contrat.. L'innexecution peut etre total ou partielle. Mais sa peut egalement etre une mauvaise innexecution : manquement des obligations nait du contrat. Ou une innexecution tardive qui est une varieté d'innexecution contractuelle. Il