Droit constitutionel mrocain

6966 mots 28 pages
Les institutions politiques marocaines Intro, duc tarer == conduire une personne à un espace déterminé.
Définitions des mots :
Institutions : Un organe ou une structure (le parlement, le médiateur, le gouvernement, la collectivité locale…) / Une institution c aussi une procédure et des mécanismes (la motion de censure) / c aussi un ensemble d’organes, un ensemble de procédures, un ensemble de normes et de règles liés à un fait déterminé. Ex : mariage, la norme  le code de la famille / organes  les nouveaux tribunaux de la famille / la procédure  le divorce
Ex 2 / institution monarchique :
Procédure  la bay3a (acte d’allégeance)
Norme  la constitution
Organe  la couronne
Politique :
La vie dans la cité, c aussi participé à la gestion de la cité et du pouvoir politique.

 Le cadre institutionnel
 Le cadre conceptuel (les fondamentaux/ l’évolution constitutionnelle)
 Les fondamentaux (place de l’islam/ le poids de la tradition / l’impacte du mouvement nationale/ l’option multipartiste/ le choix du parlementarisme rationalise) Le Maroc est réputé pour être un pays de contraste (géographique, linguistique, ethnique.)
Le Maroc est pays musulman (adopte la religion musulmane) d’où l’existence de principe de normes et de traditions qui colorent les rapports sociaux et imprègne le droit et la conception du pouvoir, l’islam y est à la fois lien spirituel et un code social.
Il y a deux droits qui sont fortement imprégnés par l’islam ( le code de la famille et les successions , le droit constitutionnel )
Le Maroc est un pays qui a connu 4 décennies de protectorats
CONSEQUENCES :
Les institutions politiques Marocaines sont le produit d’un métissage ou mariage entre des traditions sociopolitique locales et des influences juridiques occidental
Un droit métissé, composite, hybride.
Le droit marocain a trois influences ou origines :
L’influence du droit français, de l’Islam et la coutume (

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