Droit constitutionelle
2298 mots
10 pages
Droit constitutionelle- institution administrative : institution politique, droit constitutionel collection GD;
-Bernard chanteboit droit constitutionnel collection Siney
-Olivier duavel droit constitutionel et politique Dallez
-Pierre Pacelet droit constitutionnel collection Armant collin
Introduction général:
Le droit que l'on allons étudier est le droit constitutionnel, il faut parti de l'une des deux grandes branche du droit qui existe: le droit public et le droit privé. Le droit constitutionel est donc l'une des composantes du droit public.
Le droit public a pour objectif d'organisé les relations entre l'état ou les administration et les citoyens.
Le droit privé au contraire est un droit qui est un droit qui organise des relations entre les personnes privées (ex de droit privé:le droit civil, le droit commerciale ou le droit penal).
Le droit constitutionnellle organise l'élaboration, la mise en oeuvre et l'évolution d'une constitution dans un état. La constitution est tré souvent considérée comme le texte fondamenteur de tout état qui organise les pouvoirs publié définit le mode de régime politique qui sera applicable et qui plus généralement organise des relations entre les gouvernés et les gouverneurs.
La constitution est donc un texte écrit mais les constitutions écrite sont récente. a premiére constitutions écrite d'un pays date de 1787 en usa. En france la premiére constitution écrite date de la révolution de 1791.
A l'heure actuelle la France est régis par la constitution de la V république de 1958.
La constitution définit la forme de l'état , le type de régime politique qui sera appliqué (démocratique, dictatoriale parlementaire, présidentielle, d'assemblé). Mais aussi la constitution définit les régles qui vont régir les rapports entre les pouvoirs publics ou entre les citoyens et leurs gouvernement .
Chaque état à une constitution qui lui est propre d'un état à un autre les régles constitutionnelles sont différentes.
I- Les