Cours droit constit l1

Pages: 121 (30153 mots) Publié le: 9 février 2011
Droit constitutionnel général
Introduction
Droit constitutionnel: C'est le Droit public qui à vocation à étudier les règles juridiques relatives à la structure de l'Etat. Ces règles sont émunérée dans la constitution.
Deux objets:
Etude de la structure de l'Etat, son système d'organisation (législatif, exécutif, judiciaire)
Etude du pouvoir politique. La manière dont s'exerce le pouvoirdans l'Etat (démocratie, autoritaire? quelles sont les votations?)
Différenters règles: Au sein d'une constitution c'est la norme qui encadre juridiquement la structure de l'Etat et son cadre juridique.

I) Qu'est-ce que le Droit?

Droit: il renvoie à deux choses différentes:
un ensemble de règles juridiques qui sont toujours sanctionnées par l'Etat et lui seul
La discipline quienseigne ses différentes normes, autrement dit la doctrine.

A) Ensemble des règles juridiques
1) qu'est-ce qu'une règle de droit?

La règle de droit se définie par une règle obligatoire sanctionnée par l'état et nécessairement éxécutée par les destinataires (individu isolé, groupe d'individus,etc.)
La règle de droit peut prendre la forme d'une permission, soit d'une interdiction.
La règlede droit ne se confond pas avec la loi, qui se réserve à une règle particulière. La constitution, les décisions administratives, le contrat sont d'autres règles de droit.
L'ordonnancement juridique est l'ensemble des règles. On lui donne l'image d'une pyramide, et à la pointe de celle-ci se trouve la constitution. Plus on descend et plus les normes se multiplies.

2) qu'elle est ladifférence avec les autres règles de droit?

La règle de droit est sanctionnée par l'etat. Ainsi, elle se diffère de celles qui sont religieuses; où la sanction vient de la religion elle même, ou encore celles dites des moeurs, etc. Cependant il faut quand même relativiser cette différence:
En pratique, souvent, une règle morale ou religieuse est une règle de droit. Par exemple: le devoir desincérité (religion, morale) trouve de nombreuse applications dans les règles de droit (le faux témoignage est interdit, par exemple)
Les règles ont d'abord étaient religieuses avant d'être morale, puis de droit. Le droit se nourrit des moeurs social pour créer des règles. Par exemple: la protection de l'environnement est devenue en 2005 une règle constitutionnelle avec la charte de l'environnement.3) quels sont les grands courants de pensée du Droit?

L'école du droit correspond aux grandes doctrines qui ont marquées le droit dans son histoire. On en distingue deux qui se diffère par leur manière de définir la règle de droit:
- L'école du droit naturel: ex: aristote: la règle de droit se décompose en deux sortes de règles:
Les règles imuables, éternelles (règles non écrites quis'appliquent à tous les individus, sorte de morale universelle. Exemple: la liberté)
Les règles concrètes, écrites dans l'ordonnancement juridique. Celles ci doivent se conformer aux règles imuables. Toutes les civilisations ont adoptées cette conception du droit. Par exemple: chez les grecques l'esclavage se voit être une règle normale.
- Le Droit positif: une seule sorte de règle juridique.Il n'y a donc pas de règles universelles. L'avantage est que on évacue tout jugement de valeur. Et l'inconvénient est que le jugement du droit se voit être faussé.

B) Le Droit comme discipline

Le Droit correspond à l'activité du juriste (plédoirie d'un avocat, etc), et certaines disciplines se voient être utiles au droit constitutionnel:
L'économie politique: discipline qui étudie lesmoyens d'actions des politiques économiques des gouvernements.
L'histoire du droit: l'histoire de la constitution française est importante pour comprendre le présent de par sa richesse.
La distinction entre le droit public et le droit privé: qui est une héritage du droit Romain. Car, en effet, le droit constitutionnel est une discipline du droit public.
Droit privé: C'est le Droit qui...
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