Droit de la responsabilité civile

La responsabilité c’est répondre de ses actes, et surtout des conséquences de ses actes. Si on commet une faute ou quelque chose de dommageable, on doit réussir à effacer jusqu’à compenser les conséquences de ses actes.
A l’origine, la responsabilité était un droit de vengeance illimité. Il pouvait concerner n’importe quel acte et s’étendait sur toute une famille. Si une personne en bousculait une autre qui tombait, ça lui donnait le droit à cette victime, de se venger de manière illimitée sur la famille de l’autre, jusqu’au troisième degré (arrières arrières grand parents).
A donc été établi pendant un certain temps, un système équitable : œil pour œil, dent pour dent : s’il on te crève un œil, tu as le droit de lui crever un œil. Mais cela restait moyen.
A donc été établie la réflexion suivante : il faudrait réussir à réparer, et à compenser plutôt : comment compenser ? Il faut offrir un gain, qui a été formalisé par du bétail. Cela ne convenait toujours pas. Il fallait se dire que l’on doit transformer la notion de tête de bétail en autre chose. On s’est donc dit qu’il fallait trouver un support pour représenter les têtes de bétail : pourquoi pas des pièces ? On a donc créé cet argent pour servir d’indemnisation.

Le droit général

On a deux traditions : la tradition romaine avec ce qui compte surtout c’est d’indemniser le préjudice, et puis les autres pays du Common Law, pour qui ce qui compte c’est qu’il y ait eu faute au départ : si on est en tord c’est parce qu’on a fait quelque chose qu’on n’aurait pas dû faire, c’est donc la faute, ainsi que le dommage qui comptent. On punit parce qu’il y a faute. Donc si on commet une faute, ce n’est éventuellement pas que du droit civil. Très souvent, le droit de la responsabilité civile dans les pays du Common Law, est lié au droit pénal.
Le droit de la responsabilité civile = Law of tort. Pendant très longtemps, ce droit était très complexe car il n’y avait que