Droit de la santé du 16 mai
Le SMR ou la révolution silencieuse des prestations en nature de l’assurance maladie
Le système de santé est dépendant des mécanismes de dépenses de santé de la sécurité sociale. L’élément de connexion décisif est la notion de SMR, cmt évaluer ce SMR, l’idée consiste à nous montrer à partir des textes juridiques que la notion de SMR est un concept éco.
C’est la montée en puissance à une exigence d’efficience qui aujourd'hui consiste le moteur décisif, cette réf à l’efficience touche aux soins les plus quotidiens : la prise en charge des maladies chroniques, nous sommes tous à un moment de notre vie amené à être confronté à une maladie chronique, ce sont les soins des maladies de tous les jours.
Importance de la réf à ce concept de SMR. Pour les médoc le prix des médoc des lors qu’un labo pharma souhaite que son produit soit vendu en pharmacie, le prix est déterminé par voie de négociation entre l’entreprise pharma qui souhaite que son médoc soit vendu en pharmacie et le comité éco des produits de santé qui est une émanation du minR de la santé et si le labo et l(‘entreprise pharma et ce comité ,n’arrivent pas à se mettre ok sur ce prix la décision est prise unilatéralement par le comité, c’est une décision administratif faisant grief, susceptible de faire l’objet d’un REP.
Dans le CSS, art L162-16-4 le parlement énumère lui même ces éléments et énonce lui même dit que la fixation de ce prix tient compte principalement de l’amélioration du SMR apporté par le médoc des prix des médoc a même visée thérapeutique, des vol de vte prévues ou constatées ainsi que des conditions prévisibles et réelles d’utilisation du médoc.
Le prix est fixé par le comité éco du médoc (CEM) et ainsi pour que les caisse d’assurance maladie prennent en charge tt ou partie du prix de ce médoc, que l’on soit remboursé du prix de tt ou partie de ce médoc qd on l’achète en pharmacie, le CSS énonce que ce médoc doit être inscrit sur la liste des médocs