Droit de l'UE

80136 mots 321 pages
Droit de l’Union Européenne
Marianne Dony –

Recueil de notes complété par le livre :
Florence Caillol, Larisa Ciufu, Véronique Delincé, Marie-Laure Jordens, Nathalie Jottard et Caroline Leroy.

Année 2008 - 2009

Introduction : Les grandes étapes de la construction européenne

I. Les origines de la construction européenne

Les premiers pas de la coopération

Dans un premier temps, les Etats ont commencé par créer diverses organisations de type intergouvernemental :

au niveau économique : l’Organisation européenne de coopération économique au niveau militaire : Union occidentale au niveau politique : Conseil de l’Europe.

Mais très vite, ces systèmes vont montrer leurs limites.

L’action des mouvements européens

1948 : Congrès des fédéralistes européens à La Haye.

Il y a deux tendances qui s’opposent lors de ce congrès pour l’unification de l’Europe. Il faut savoir qu’actuellement l’Europe hésite toujours entre ces deux tendances.

La première de ces deux tendances est la tendance fédérale qui souhaite une structure forte avec un gouvernement européen doté de véritables pouvoirs. Cette tendance va elle-même se subdiviser en deux sous-courants :

Les institutionnalistes : ceux qui veulent faire immédiatement les Etats-Unis d’Europe.

Les fonctionnalistes : ils estiment que cette vision n’est pas réaliste car l’Europe est très différente des Etats-Unis. C’est la stratégie des petits pas.

La deuxième tendance est la tendance Unioniste (qu’on appelle plutôt aujourd’hui la tendance intergouvernementale).

Au final, aucune des deux tendances ne l’emporte vraiment sur l’autre. Il y avait une absence totale de consensus. Ce n’est donc pas le véritable départ de la construction européenne.

3. La déclaration Schuman et la CECA

a. La naissance de la CECA

C’est véritablement la naissance de l’Europe.

Nous sommes en 1950, juste après la deuxième guerre mondiale qui a laissé beaucoup de

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