Le droit des assurances
Introduction
L’assurance est un phénomène relativement récent. Les facteurs d’apparitions sont nombreux et divers. Il y a un amoindrissement de la solidarité familiale, un besoin accru de sécurité avec des facteurs éco puisque le passage d’une éco exclusivement agricole à une éco industrielle va entraîner une multiplication des causes de dommages.
L’urbanisation croissante favorise outre la concentration de la pop vers les villes favorise l’apparition de new types d’habitations (immeubles) qui favorise la propagation des certains fléau tels que l’incendie.
Assurance : contrat par lequel en contre partie du versement d’une cotisation ou prime, une partie qu’on appelle un souscripteur du contrat ce fait promettre pour son compte ou celui d’un tiers par une autre partie l’assureur, une prestation en cas de réalisation d’un risque.
Il convient ici de distinguer l’assurance de la notion d’assistance qui au sens classique du terme permet de venir au secours des victimes après la réalisation d’un dommage en faisant jouer la solidarité collective et spontané.
Au contraire l’assurance s’efforce de maîtriser à l’avance les conséquences possibles d’un évènement sans faire appelle à postériori à la générosité.
Cela dit dans un sens plus moderne l’assistance va consister pour un assureur à offrir à ses assurés certaines prestations (voiture en panne envoie un dépanneur) qui peuvent être proposé par un assureur. Les pers, les prestations, les circonstances couvertes sont défini par un doc qui fait l’objet d’un contrat spécifique ou qui peut être l’accessoire d’un service (carte de crédit) ou d’un contrat d’assurance.
En règles générales les opérations d’assurance sont classées selon 2 modes : * Classification fondé sur le mode de gestion du risque : * les assurances qui sont gérés en répartition : l’assureur redistribue aux victimes des sinistres (assuré ou tiers) les sommes qu’il avait encaissées sous forme de primes. Se sont