Droit des sûretés

Manuel :
M ANCEL Droit des sûretés, éditions Litec

Droits réels principaux : la propriété + ses démembrements

Le droit de sûretés prolonge cet enseignement. On l’appel aussi le droit des garanties du crédit. Il s’attache aux sûretés au sens strict (2) :
- sûretés personnel (ex : cautionnement)
- sûretés réelles (ex : hypothèque)
+ autres techniques de garantie (ex : le droit de rétention, droit de propriété)

Intro :

Section 1 : Le droit de gage général du créancier chirographaire

La sûreté ( crédit
Le créancier accorde à son débiteur un délai pour exécuter son obligation.
La condition du crédit est que le créancier ai des chances que l’obligation soit exécuté à l’échéance (au terme du crédit). Le débiteur dispose d’un droit de créance qui peut être inefficace si il ne rembourse pas.

Droit de gage général : il n’offre au créancier qu’une sécurité limitée. Le créancier à un droit personnel sur l’ensemble des biens du débiteur (art 2284) cad un droit de gage général. Tous les créanciers sont titulaire de ce droit de gage général et certains créanciers n’ont que ce droit là.
Créanciers chirographaires sont ceux qui bénéficient uniquement du droit de gage général sans autres garanties.
Ce droit de gage général est la conséquence directe de la notion de patrimoine.

§ 1 : le fondement du droit de gage général

il s’agit de la notion de patrimoine. Elle désigne les biens et les dettes de la personne.
Ce qui nous intéresse c’est le lien en vertu duquel les biens répondent des dettes. Il est envisagé d’avantage comme un contenant que un contenu.
Le patrimoine peut aussi être négatif (que des dettes)

Tout patrimoine appartient à une personne : pas de patrimoine sans maître. Lorsque la personne disparaît, le patrimoine est transmis aux héritiers.
Toute personne à un patrimoine : le patrimoine peut être négatif de contenu mais le patrimoine est un attribut de la personnalité juridique
Toute personne n’a qu’un