Droit pénal

Pages: 11 (2524 mots) Publié le: 1 novembre 2009
Paragraphe 2 : La tentative d’infraction.

Le législateur définit un certains nombres de comportements qui sont blâmable parce qu’il porte atteinte à l’ordre public. Ces comportements vont donc être érigés en infraction pénale.

La question est de savoir si le droit pénal doit sanctionner les infractions pleinement consommées ou bien s’appliquer a des comportements qui tendent àl’infraction ?

La réponse est que l’on doit élargir le champs de l’infraction à ceux qui on voulu adopter des comportements infractionnels. Mais cela va aussi dépendre de la fonction qu’on assigne au droit pénal.

- Si l’on dit que le droit pénal a pour but de sanctionner les comportements portant atteinte à l’ordre social, on aura tendance à ne pas admettre la tentative.
- Si au contraire on estime quele droit pénal doit s’attacher a sanctionner les comportement dangereux des individus, on aura tendance à dire que tout indice qui atteste de la dangerosité de l’individu doit être pris en compte pour le sanctionner indépendant du trouble effectif de la société.

( Ces 2 visions traduisent 2 tendances dans l’approche de la tentative.

Une approche objective tendant à réprimés l’élémentmatérielle et une approche subjective tendant à sanctionner le comportement dangereux d’un individu.
Cette approche subjective n’a jamais été consacrée. Toutefois, on a toujours admis qu’il ne fallait pas attendre l’existence d’un trouble à l’ordre sociale pour punir la personne dangereuse.

Une autre question est de savoir a partir de quel moment il y a tentative ?

La conception objective consisteà dire qu’il faut insister sur l’élément matériel du comportement.

La conception subjective insiste sur l’élément subjectif. Est ce que la personne avait vraiment l’intention de commettre l’infraction ?

L’opposition entre ces 2 théorie se retrouve sur la question de savoir comment faut-il réprimer l’auteur d’une tentative ?

Les tenants d’une conception objective pensent qu’il ne faut passanctionner de même manière ceux qui sont sur le point de troubler et ceux qui ont vraiment troublé l’ordre public. Donc, pour eux, une infraction consommée doit être réprimé plus sévèrement.

Les tenant d’une conception subjective pensent que s’il n’y a eu que tentative c’est parce qu’il y a eu des éléments indépendant de la volonté qui ont fait qu’il n’y a pas eu infraction donc la personnedoit être condamné au même titre que celui qui aurait réellement commis l’infraction.

( Dans toutes les hypothèses la théorie de la tentative est traversée par ces 2 théories. Le droit français pour ça part prend en compte la théorie objective mais sans oublier la conception subjective.

Dans l’Ancien Droit on accorder beaucoup de place a l’élément subjectif. Un auteur criminaliste importantau 18éme siècle, Jousse, avait affirmait « la noirceur du crime consiste moins dans le fait que dans le dessin ». La noirceur du crime est donc la volonté.

A l’époque Révolutionnaire on a tendance à avoir une conception inverse. Cela se traduira par le fait que le code pénal de 1791 ne consacrera la tentative que pour le meurtre et l’empoisonnement.

A. Le domaine de la tentative.

Asupposé qu’on admette la tentative, doit –elle être admise pour toutes les infractions ou faut-il des règles générales pour savoir si certaines infractions sont exclues ou non ?

Une grande partie du domaine de la répression de la tentative est déterminé par la distinction tripartite des infractions. Pour déterminer quelles sont les infractions qui entre dans le champ de la tentative, lelégislateur a tenu compte de cette distinction.

- Pour les crimes, le législateur affirme que cela est si grave que leur tentative est toujours punissable.
- Pour les délits, il faudra que le législateur le précise.
- Pour les contraventions, elles ne sont pas suffisamment graves pour qu’on puisse réprimer leur tentative.

Ce principe apparaît à l’article 121-4 qui dispose que « Est auteur...
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