Droit privé aes

19623 mots 79 pages
Troples nerfs
Intro au droit /droit privé
Chap préliminaire : Notion de droit
I/Définition du terme ‘’droit’’
Dans la société la notion de ‘’droit’’ est utilisé pour organiser les relations.
Le Droit est ainsi : une règle de conduite qui dans une société donnée et plus ou moins organisé qui régit les rapports entre les hommes. Il désigne aussi les prérogatives que le droit objectif reconnait a un individu et un groupe d’individus pour leurs intérêts.
EX :Les prérogatives permettent au propriétaire de vendre sont bien.
Les titulaires des droits sont considérais comme des sujet de droit subjectif

II/Recherche des fondements du Droit
2 principales doctrines A/ doctrine du droit naturel
La notion de droit naturel consiste à un principe supérieur de justice universelle (applicable partout, tout le temps). Ce qui signifie que la notion de juste et injuste n’est pas variable, on retrouve l’idée chez Sophocle et Aristote ou St Thomas d’Aquin.
Pour ces auteurs c’est le droit naturel qui inspire la règle juridique(principe de liberté, respect d’autrui …) et qui fonde les droits pratiques.
B/Droit positif
La règle de droit tire sont autorité de son existence même (droit en vigueur à un instant donné dans un endroit donné). Pour cette doctrine le droit positif ne peut être critiqué.
1/Positivisme étatique (développé par Henning et Kelsen)
‘’L’Etats est la seul source de droit’’
Pour Henning ‘’ le droit est la politique de la force.’’ : La règle de droit est formée par l’Etat donc elle tire sa force.
2/positivisme scientifique
Ouvert sur le fait social dont le droit ne serait qu’un reflet. Pour Savigny (juriste allemand) ‘’ le droit serait le produit de l’histoire’’ ‘’ la source de droit est la coutume’’
Pour Turckheim (juriste français) ‘’ le droit est issue de la conscience collective’’.

C/Enjeu de cette disjonction
3 conséquences .: -Le droit naturel constituerais une référence idéal pour les législateurs.-Le droit naturel serait pour

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