Droit privé aes

Pages: 79 (19623 mots) Publié le: 5 janvier 2011
Troples nerfs
Intro au droit /droit privé
Chap préliminaire : Notion de droit
I/Définition du terme ‘’droit’’
Dans la société la notion de ‘’droit’’ est utilisé pour organiser les relations.
Le Droit est ainsi : une règle de conduite qui dans une société donnée et plus ou moins organisé qui régit les rapports entre les hommes. Il désigne aussi les prérogatives que le droit objectifreconnait a un individu et un groupe d’individus pour leurs intérêts.
EX :Les prérogatives permettent au propriétaire de vendre sont bien.
Les titulaires des droits sont considérais comme des sujet de droit subjectif

II/Recherche des fondements du Droit
2 principales doctrines A/ doctrine du droit naturel
La notion de droit naturel consiste à un principe supérieur de justice universelle(applicable partout, tout le temps). Ce qui signifie que la notion de juste et injuste n’est pas variable, on retrouve l’idée chez Sophocle et Aristote ou St Thomas d’Aquin.
Pour ces auteurs c’est le droit naturel qui inspire la règle juridique(principe de liberté, respect d’autrui …) et qui fonde les droits pratiques.
B/Droit positif
La règle de droit tire sont autorité de son existence même(droit en vigueur à un instant donné dans un endroit donné). Pour cette doctrine le droit positif ne peut être critiqué.
1/Positivisme étatique (développé par Henning et Kelsen) 
‘’L’Etats est la seul source de droit’’
Pour Henning ‘’ le droit est la politique de la force.’’ : La règle de droit est formée par l’Etat donc elle tire sa force.
2/positivisme scientifique
Ouvert sur le fait socialdont le droit ne serait qu’un reflet. Pour Savigny (juriste allemand) ‘’ le droit serait le produit de l’histoire’’ ‘’ la source de droit est la coutume’’
Pour Turckheim (juriste français) ‘’ le droit est issue de la conscience collective’’.

C/Enjeu de cette disjonction
3 conséquences .: -Le droit naturel constituerais une référence idéal pour les législateurs.-Le droit naturel seraitpour l’interprète une source complémentaire (comble les lacunes du droit) -continuité entre droit naturel et droit positif en cas de conflits entre les 2 on ferait prévaloir le droit naturel
III/Les grands systèmes de droit en Europe
Chaque Etat possède un droit qui lui est propre. Chaque communauté possède aussi un droit qui lui est propre (droit musulman…). Il existe aussi un droitinternational (droit de l’OMC …)
En Europe il existe 2 grande famille de droit :- ROMANO-GERMANIQUE -de la COMMON-LAW
A/Le droit Romano-germanique
*1).Situation géographiqueCette famille regroupe les pays dans lesquels c’est formé sur la base des droits romains. On la retrouve au Japon et Amérique latine. Ce droit est né sur la base des compilations des empereurs Justinien, le droit canonique etd’ancien droit coutumier.

*2).Caractère des droits Romano-germanique
Un rôle prépondérant est attribué à la loi, on constate qu’un certain nombre de droit sont dotés d’un code->on remarque une toute puissance de la loi ainsi qu’une certaine prudence au niveau des jurisprudences.
*les juristes appartiennent à cette famille suivent un principe déductif ainsi qu’une approche conceptuelle.*les droits appartiennent à cette famille.
B/Le droit de Common-law1/Situation géographique
Ce droit provient d’Angleterre on le retrouve au USA (sauf Louisiane), R-U (sauf Ecosse) et au Canada (sauf Québec). Les Etats du Common-law sont plus puissant économiquement.
2/Caractéristique
L’élaboration de la règle de droit est faite par le juge et il y a une réticence par rapport à lacodification. ->les règles de droit sont issues de décision de justice (règle de précédent).
On a un raisonnement inductif (On part des faits pour arriver à un principe)
Il y’a pas de distinction entre privé et public.

C/Rapport entre ces 2 familles
Le droit de Common-law commence à faire part à plus de loi. On observe une importance de la jurisprudence (décision de justice) dans le Droit...
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