Droit privé comparé

51121 mots 205 pages
Droit Privé Comparé

Bibliographie : Mémento de Michel Fromont, QSJ n°3478 Legrand.

C’est à la fois une méthode (celle de la comparaison) et une science juridique.
Les objets du droit comparé sont multiples:
-la macro comparaison : l’étude des systèmes juridiques étrangers.
-l’étude d’une branche juridique particulière (pénal, civil…) : c’est la méso comparaison.
-la micro comparaison=étude des concepts juridiques, d’une institution particulière.

Ces trois objets poursuivent des buts différents et ont des méthodes différentes. Ils ont tout de même des rapports entre eux.

Introduction

A Le relativisme et le pluralisme de la discipline approche historique=dans l'antiquité des auteurs faisaient du dt comparé.
Quelques précurseurs dans la Grèce antique.
Au Moyen-Âge , implicite, on a comparé surtout le droit écrit au droit coutumier.
Naissance du droit comparé le 1° janvier 1900 lors d’un congrès à Paris. (l'objectif du colloc était utopique) Avant on étudiait seulement quelques concepts dans les ouvrages=limitée.

Lambert et Saleir ont proposé un but au droit comparé : parvenir à la création d’un droit commun, un idéal universel. Cet idéal s’est révélé au fil du temps utopique mais ce but d’unification demeure dominant dans les approches modernistes. Ideal car existait un positivisme.
L' approche fonctionnelle du dt comparé (existe encore)

Il faut citer un juriste juif allemand : Rabel. Dans les années 30 il a fondé un courant très important de droit comparé. Rabel et ses disciples ont fuit aux Etats-Unis car ils étaient juifs. Là-bas ils vont créer des chairs de droit comparé dans les universités.

Marqué par l’holocauste ils se sont montrés hostiles aux discriminations même juridiques. Ils ont développé la théorie selon laquelle dans toutes les sociétés il y a des besoins communs et pour les satisfaire les sociétés utilisent différentes institutions voisines les unes des autres: théorie des équivalences=Succès considérable de

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