Droit privé des biens

Pages: 50 (27623 mots) Publié le: 25 septembre 2015
Droit privé des biens


Manuel :

Droit civil et biens (LITEC)


Introduction :

Les biens se trouvent au cœur de la vie des hommes

Le droit des biens trouve ses racines dans le très fond de la mémoire des H. le pouvoir des H sur les choses est la démonstration de la supériorité de l’H sur la planète. Depuis l’évolution le développement de l’humanité s’est développé. Le passage entre lepaléolithique et le néolithique est l’illustration d’une maitrise de plus en plus perfectionniste des H sur les choses. Ainsi nous sommes passés d’un droit marqué par les adages des coutumes anciennes à un droit qui se forme dans les règles du code de 1804. Le bien évolue avec la vie des H, les règles du droit des biens irriguent l’ensemble des règles générales qui peuvent exister parce que le rapportde bien implique le rapport sur les choses. La place des biens est au cœur de la vie des H parce que les biens ont une place essentielle dans les rapports entre les personnes mais de plus en plus importante aussi dans les rapports entre les personnes publiques et entre la personne publique et la personne privée. Le droit des biens s’étend de manière si importante parce que l’une des distinctionsmajeures du droit exprime une hiérarchie entre une personne qui n’a pas de valeur et les biens que l’on est capable de monnayer. Le bien c’est une notion juridique qui, de façon très générale, désigne ce qui est utile, ces richesses qui satisfont les besoins matériels de l’H.

Les grandes tendances et les petites évolutions du droit des biens depuis 1804
Les grandes tendances :

1) dépenseobsessionnelle. L’état du droit positif des biens est lié à la situation actuelle de notre mode de vie. Il est lié au progrès économique, technique. Le droit d’aujourd’hui n’a rien à voir avec celui de l’Antiquité. Aujourd’hui on a découvert de nouvelles richesses comme la téléphonie. Une autre tendance qui est celle de l’accélération que fait la société de l’usage des biens, on crée de nouveaux biensqui ont une durée de vie très courte car la société de consommation se lasse très vite et demande du changement (obsolescence programmée = consommation très forcée)

2) droit des biens lié au territoire, elle n’est pas identique en milieu rural qu’en milieu urbain

3) rapport philosophique avec le droit des biens (Descartes : « je suis une chose qui pense »)

4) droit de l’environnement àl’origine la distinction est très simple mais au fond le pouvoir de l’H sur la nature n’est peut-être pas ou ne doit pas être un pouvoir de supériorité. L’idée est d’approcher la nature pour sa valeur écologique, pour son appartenance au patrimoine qui doit être transmis et non plus pour sa valeur matérielle.
° Première évolution : recul d’une société rurale qui a fini par s’urbaniser depuis 1804. Dansles textes, on caractérise de « biens immeubles » certains biens meubles notamment les animaux utilisés pour des exploitations commerciales et autres biens meubles qui sont rattachés à un fonds de commerce.
° Deuxième tendance caractérisée par une consumérisation du DPB, un bien durable a une valeur aujourd’hui décroissante (prolétarisation du DDB).
Depuis 1804, on peut relever la placesingulière qu’a prise la puissance publique au sein du droit des biens. Il y a un régime spécifique attribué aux biens publics ; la puissance publique n’hésite pas à intervenir : en terme d’urbanisme ou d’environnement par exemple.
Certains considèrent que la notion de patrimoine serait un concept de droit public.
° Une autre évolution qui a commencé vers le début du 20ème siècle : une dématérialisationdu DDB, l’apparition de nouvelles catégories du droit des biens, cela concerne notamment les biens incorporels. (Ex : propriété intellectuelle, propriété commerciale…)

Toutes ces tendances aboutissent à une division plus grande du régime du DDB, si à l’origine on partait de la chose elle-même, aujourd’hui on a tendance à privilégier une approche concrète qui va séparer les différents...
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