Droit Constitutionnel

L1 Semestre1

A.L ‘évolution du droit constitutionnel

Le droit constitutionnel à deux particularités :
_c’est un droit récent. Il apparaît lorsque les 1eres Constitutions écrites apparaissent (fin du 18eme siecle)
_Il a connu deux gdes périodes(fin du 19eme environ 1890)

1. Enseignement du droit constitutionnel jusqu’au 20eme siècle

Il apparaît dans deux Etats : aux Etats-Unis puis en France car c’est la qu’on rédige les premières Constitution écrites .Les Etats-Unis jusqu’en 1776 sont une colonie britannique (13) et en 1763 le Parlement britannique vote une loi qui réforme l’impôt et les colons la conteste parce qu’ils n’ont pas de représentants à Londres au parlement. Leurs intérêts ne sont pas défendus. Or, il y a une règle de a Couronne selon laquelle l’impôt ne peut être lever sans le consentement de ceux qui doivent la payer. Ce qui fait que la Réforme est contraire au réforme de la Couronne soit, inconstitutionnelle. Cette prise de position entraîne une révolte des colons contre les britannique qui va engendrer l’élection d’une Assemblée qui représente les 13 colonies cela devient le CONGRES. Le 4 juillet 1776, ce congrès va adopter la déclaration d’indépendance dans laquelle les droits de citoyen vont être rappeler notamment :le droit de consentir à l’impôt, « le droit de changer la forme du gouvernement dés lors que celui-ci ne respecte plus le droit des hommes » c'est à dire que dés lors que ceux qui gouverne ne respectent plus les règles qui s’imposent à eux, ceux qui sont gouvernés ont le droit à la révolte= le droit de résistance à l’oppression.

C’est le point de départ du droit constitutionnel. Les Etats-Unis vont faire en 1787 la Constitution des