REVISIONS DROIT CONSTI

8363 mots 34 pages
Droit constitutionel

La constitution est arrivée très tard en France, à la révolution. Avant elle avait un aspect symbolique. Nous n'avons cessé de la changer nous y sommes donc attaché mais manque de clarté. Etats Unis la même depuis 1787.
Avant la revolution la France n'avait pas de constitution mais avait quand même un régime politque. Des principes permettaient à l'Etat de fonctionner.
Mais, le pouvoir apparue autoritaire, et l'idée de constitution "Le constitutionaliste" à été associé au liberalisme politique ( affirmer que l'Etat ne doit pas porter atteinte aux droits de l'homme. A la fin de l'ancien régime, le liberalisme politique va transformer l'Etat et imposer l'idée de constitution lors de la déclaration des droit del'homme et du citoyen en 1789. La premièreconstitution écrite apparait en 1991. La constitution est donc crée pour respecter les droits de l'homme car la loi ne le faisait pas toujours, ils doivent être protégés. La constitution est adoptée grâce à un changement de régime révolution en France et guerre civile aux E-U. Ce texte énonce les droit élémentaires et les libertés. Le texte était considéré comme fondateur mais pas vraiment juridique. Car il décrivait seulement les institutions, le droit était crée par les instutions que la loi prévoyait.
Durant le 19ème, la norme de référence était la LOI, pas la constitution. On y attache pas une très grande importance d'un point de vue juridique.
Pourquoi la constitution a t-elle été crée ?
3 grandes raisons : - Passage d'une situation simple à une situation complexe. Les choses étaient plus simple avant. Tout tournait autour de la loi : Légicentrisme. Mais, les sources de la loi se sont multipliées. De + en + de règlements (normes prises par de autoritées de l'adm) + essor des engagements internationaux (coutumes, jurice prudence, etc). - Il a donc fallu trouver la place des différentes normes. Le roles des constitutions au 19ème est de hierarchiser les

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