L'influence de l'équité

Charles Caleb Colton a écrit : « La loi et l'équité sont deux choses que Dieu a unies, mais que l'homme a séparées. » Selon cette citation loi et équité sont deux notions à l'origine liées mais que les réformes judiciaires opérées par les hommes ont fini par rendre distinctes. Une des définitions que donne Cornu de l'équité est que celle-ci est une manière de résoudre les litiges en dehors des règles du droit – les lois donc – selon des critères tels que la raison, l'utilité, l'amour de la paix, la morale. On se serait donc progressivement éloignés de valeurs fondamentales telles que la raison ou la morale pour élaborer la loi juste. Cette conception de l'évolution de l'équité semble envisageable puisque l'on sait que progressivement on s'est éloigné de la règle de droit pour rendre un jugement tirant de plus en plus son fondement sur l'équité. Mais on peut alors se demander si les sources du droit et de l'équité présentent des points communs ? En quoi l'équité influence-t-elle les décisions rendues par les juges et de quelle manière se manifeste-t-elle?
Dans l'optique d'une clarification nous verrons dans une première partie quelle sont les caractéristiques et l'utilité du recours à l'équité. Puis, dans une seconde partie nous nous intéresserons à la manière dont l'équité se manifeste.

I- Les raisons d'être de l'équité
A- Distinctions à opérer entre entre droit, justice et équité

on a souvent tendance à réunir ces trois notions sous une même définition, il est pourtant indispensable de les distinguer pour comprendre si l'équité influence ou non le droit. Droit et équité sont deux conceptions différentes des moyens à mettre en oeuvre pour atteindre l'idéal qu'est la justice. Elles ont le même but mais ne tendent pas à l'atteindre de la même manière. Le droit a pour idée directrice d'atteindre la justice en élaborant des règles de droit au caractère général et impersonnel, règles qui pour la plupart, mènent à un