CHAPITRE 1 L’OBJET DE LA PREUVE

SECTION1 : La preuve du fait
Selon l article 9 du cpc « il imcombe à chaque parties de prouver conformément à la loi les faits nécessaires au succès de sa contention ».
Le terme de fait doit être compris dans cette matière dans un sens large qui englobent à la fois les faits juridiques et les actes juridiques .
Dans un tel sens, ce pose le problème de droit à la règle de droit,(coutumes, décrêts..).
L’ article 9 doit être compris de la manière suiv ante les parties doivent trouver au travers les faits nécessaires à la partie du litige mais applicable aux règles juridiques.
Au cas ou le juge ne connaît pas la règle de droit, c’est à lui de les rechercher.
Le plaideur n’ a pas àprouver la règle des coutumes. En revanche, le plaideur doit prouver les existances des usages conventionnelles professionnelles.
Ex :le délais de livraison.
Pour y parvenir, il peut recourir a tous moyen de preuve.En général, il produira une attestation écrite un parère.
La preuve du droi étranger peut comprendre cette difficulté, il faut savoir qu un tribunal français peut connaître un litige étranger qui met en cause des personnes privées.
Le tribunal français juge le litige selon la loi française ou étrangère désigné par la règle de conflit. Cependant, le juge français ne peut connaîtreles lois et les coutumes marocaines.
Ex :le code de la route
En 1948, il existe un projet selon lequel il appartient au plaideur d’exister la loi étrangère. Très souvent cette preuve doit être apporter de certifaication de coutumes par des jurisconsultes compétents .
Auj, cette jurisprudence est abondonné car elle était en contre variété avec le principe posé par l’ article 12 du code de procédure civile « le juge tranche le litige conformément au règle de droit qui lui sont applicables » , aussi la Cour de Cassation énonce « qu’ il appartient au juge saisie en application d’ un droit étranger de procéder à sa mise en œuvre et d’ne rechercher le contenu pour