Droit

3577 mots 15 pages
Cours d'institutions juridictionnelles. 01/10

Introduction :
1) réflexion générales sur les institutions juridictionnelles

ces institutions juridictionnelles, ce sont des institutions composées de juge qui ont pour mission de trancher , de régler les conflits. Le fonction de juge est inérante a tous société humaine des lors que celle ci va se construire quelque peu. Toute société humaine génère forcement des conflits , il va donc falloir que quelqu'un gère les conflits.
Dans les société primitives les anciens , les sages et les sorciers géraient les conflits.
Ces différentes personne vont régler les conflits de par leur simple autorité.
Petit a petit que le société s'élabore , celle ci construit des règles de vie commune.
Le système juridique est un ensemble de règles communes.
Ces société élaborer vont mettre en place des personne capable de dire le droit et les juridictions sont ceux qui sont chargés de dire le droit : mettre en œuvre dans les conflits les règles juridique élaboré dans la société . Cette fonction du juge permet d 'écarter la loi du talion ( œil pour œil dent pour dent ) l'individu se fait justice a lui même. C'est donc l'anarchie.
Toute société construite a besoin de juge, pour interdire les individu a se faire justice eux même.
Excepter la légitime défense.
Parmi les institutions juridictionnelles on distingue plusieurs types d'institutions selon les règles mise en œuvre.

Lorsqu'il s'agit du droit civil qui concerne les relations entre les individus se sont alors les juridictions civiles qui sont compétentes.
Lorsqu'il s'agit du droit pénal se sont alors les juridictions pénales qui sont compétentes.
Droit pénal : droit qui régit les relations d'un individu face a la société toute entière.
La société toute entière va être représenté par des personnes, c'est le ministère publique.
Ministère publique: chargé de défendre les intérêts public, face au délinquant qui a commis une infraction pénale.
Valeurs de la société :

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