droits

Pages: 28 (6955 mots) Publié le: 5 janvier 2015
Droit

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Travail à faire pour la semaine du 23 Septembre.

Le terme de droit est polysémique (plusieurs significations), on l’utilise depuis le plus jeune âge avec les règles (à la maison, à l’école,…). Il existe des institutions qui créent, qui améliore des règles de droits mais ils y en a qui sont issue d’une pratique répété et qui sont accepter par tous.Alors que la loi et une obligation voter par le parlement et qui est appliqué par l’exécutif. Le terme de droit même à un niveau très élevé est source de quiproquo.
L’étude du droit est constituée d’institution (les lois), les règles de droits (capacité à faire ou ne pas faire quelque chose) et une méthode.
Le droit public et composé du droit constitution et du droit et le droit administratif. Parailleurs il existe aussi le droit privée (entreprise, travail)
Le droit privé s’occupe des relations qui existent entre les individus, le droit public en revanche s’occupe du rapport entre les différentes institutions et le rapport entre une institution et un individu.
Les règles qui régisse l’administration et ce que l’administration peut ou ne peut pas faire en vers un individu.
Il existeaussi le droit pénal (qui est classé dans le droit privé) qui lui est là pour sanctionner les personnes qui commette une infraction en vers la société, chaque infraction correspond à une peine qui peut être pécuniaire (amande, prison, …).

Partie 1 : Le droit objectif 

La notion de droit objectif désigne l’ensemble constitué par les règles général et impersonnel ayant vocation à régir en sociétéson étude passe alors par l’étude des règle qui la compose il s’agit de les présenter dans leurs caractère et leurs diversité .

La règle de droit

1) Présentation de la règle de droit
a) Les caractères des règles juridiques

Il est impossible de déterminé le caractère juridique de la règle de droit par sa nature, son contenue ou son objet. N’importe quels règles de conduite social peutdevenir juridique (la règle social interdisant de mettre quelqu’un en péril est devenue un délit pénal, c’est-à-dire une règle juridique) et n’importe quels règles juridique peut cesser de l’être (l’adultère qui était à l’époque un délit pénal n’est aujourd’hui plus qu’une cause de divorce), il a donc été nécessaire de rechercher d’autre critère qui pourait permettre d’identifié une règlejuridique, cela n’a pas été facile cependant la majorité de ceux qui pense le droit s’accorde sur 3 points :
Le caractère général de la règle de droit
Son caractère obligatoire
Caractère coercitif

I) Le caractère général et abstrait

Les règles juridique sont les même pour tous le droit est impartial, abstrait et égalitaire.
Cela explique que les règles de droit soit formuler de manièregénéral et impersonnel («qui qu’onques tout fait quel qu’onques de l’homme qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute du quels il est arrivé, à le réparer » Article 1382 du code civil, définition de la responsabilité) ce caractère est une garantie assurant d’une part l’égalité entre tous les citoyens quel que soit leurs conditions social ou professionnel et d’autre part la notion desécurité juridique en effet une règle de ce type permet aux citoyens de prévoir la conséquence de leur acte et que soit appliqué le droit indépendamment des particularité individuel.
Le principe étant que la loi ce doit d’être la même pour tous. Il faut cependant dire que principe aussi fondamental qu’il soit peut créer une forme d’injustice si il est appliqué à la lettre (par exemple la responsabilitédes mineurs ou des déments (ex : fou)), il existe donc des exception qui prennent en compte les différence de fait et de situation qui peuvent exister entre les citoyens, il convient donc de préciser que : « la règle juridique et la même pour tous les individus mais uniquement ceux qui sont dans une même situation au sein de la société (par exemple les règles du mariage sont des règle...
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