Section 1 : la codification :exigence rationnelle
AU milieu du 18ème siècle Montesquieu constate la prodigieuse diversité des coutumes dans le royaume de France il y a une multitude de coutume (60 coutume générale et 300 coutume local). AU 18ème siècle on veut une unification du droit civil et c’est un souhait quasi-général ,mais pourquoi le gouvernement royale n’a pas agit alors que les sujet était acquis a cette idée et que le pouvoir royale était favorable a cette unification du droit .Car il y a des opposant qui pose un réel problème , ce qu sont réservés se sont les juristes et praticiens du droit .
§1 : Un objet de doléance pour les sujets du roi.
Les sujets du roi aspire a une certaine unification du droits , parce que la diversité est source de problème : Pour que l’administration agisse vite , il faut que le droit soit uniforme , lorsqu’une décision royale est prise , il y a toujours un province dont la coutume est contraire a la décision du roi. Il considère donc que la décision n’a pas lieu de s’appliquer .
Le commerce est gêné a l’intérieur du royaume ,car les règle régissant les contrat sont différente d’une province a l’autre . Enfin , cette diversité des coutume est un moyen dans la France d’ancien régime de favoriser la mauvaise foi . Dans une succession , il peut y avoir des biens qui relève de plusieurs coutume (situé dans des endroits différents) c’est donc le prétexte pour contredire le droit que la famille exerce sur tel ou tel bien . On recherche d’abord le droit applicable , par la suite un deuxième litige s’engage sur l’interprétation qui doit s’appliquer. On reproche donc l’incohérence du droit coutumier de l’ancien régime , on reproche l’incertitude du droit , car il y a tellement de règle qui peuvent s’appliquer ce qui entraine une insécurité juridique. Au 18ème on considère que cette insécurité juridique est une violation du contrat social .On demande donc une unification du droit qui fera l’objet d’une codification , le code sera le