Notre droit pénal actuel ne punit pas de facon aveugle une personne , pour que cette personne soit comdamnée par une peine , il faut que cette personne soit penalement responsable devant le juge . Ce concept de responsabilité recouvre des notions variables selon les auteurs , et le code penal ne donne aucune definition de la responsabilité . Responder du latin et se definit comme l'obligation pour une personne de repondre du conséquence de ses actes .
La personne doit assumé ses actes delictueux et corelativement sa sanction . En realité cette notion s'avere plus complexe , dans une conception large , la responsabilité englobe deux concepts , la culpabilité , c'est a dire une faute , mais le second concept c'est l'imputabilité , cad cela consite a metre cette faute au compte de celui qui la commise , presentation qui n'a pas etait reprise par le code penal ,
Le code penal adopte une conception plus globale . En effet le Titre II de la premiere parti du code : de la responsabilité , cette parti determine les personnes qui sont responsables et aprés les causes d'iresponsabilité ou les atténuations a la responsabilités . Neamoins ce concept est un concept qui est flou amene a partir du concept traditionnel de la responsabilitié vers un concept actuel .
Section I : Le concept traditionnel de la responsabilité pénal
Le dvp de la société humaine a conduit a une evolution du concept traditionnel de la responsabilité , et cette conception classique , n'a pas reduit la criminalité , entrainant de vive critique .
Paragraphe I : Evolution du concept de responsabilité
A) La formation du concept
Dans les sociétés dite primitive , la responsabilité etait collectif objectif automative , responsablilité qui vise a eliminé le desordre dans le groupe social , responsabilité fondé sur l'acte , puisque l'homme se n'était qu'un membre du groupe .
Dans l'antiquité va progressivement apparaitre la formation d'une responsabilité individuel , a coté de l'acte on va decouvrir la