Emballages

Pages: 32 (7821 mots) Publié le: 31 janvier 2011
Les emballages

Exercice 1

Pour chacun des propositions, indiquez la ou les bonne(s) réponse(s).

A – Les emballages consignés sont taxés à la TVA :
Vrai ( Faux (

B – Les emballages récupérables identifiables sont comptabilisés en immobilisation lorsque leur valeur unitaire est supérieure à 500 € HT, en charge dans le cascontraire :
Vrai ( Faux (

C – Les emballages perdus sont imposés au taux de TVA du produit emballé :
Vrai ( Faux (

D – Un fournisseur consigne des emballages à son client. Cette consignation diminue le montant de la créance à l’égard du client :Vrai ( Faux (

E – Les emballages récupérables achetés en vu d’être consignés sont comptabilisés :
En immobilisations (
Dans un compte de tiers (
Dans un compte de charge (

F – Les emballages perdus ne peuvent pas être consignés :
Vrai ( Faux (G – Les emballages vendus, initialement consignés, sont imposés au taux de TVA à 19,60 %
Vrai ( Faux (

H – Une entreprise retourne 5 emballages consignés pour un montant HT de 55 €. Le prix de déconsignation HT est de 50 €. Le mali comptabilisé est de :

250 € (
25 € (29,90 € (

I – Une entreprise conserve 8 emballages consignés pour un montant de 120 €. Le montant de la déconsignation est de 120 € HT. Le montant facturé constate :
Une créance de 960,00 € (
Une créance de 1 148,16 € (
Une dette de 960,00 € (
Une dette de 1 148,16 € (

J – Une entreprise conserve 8 emballages consignéspour un montant de 120 €. Le montant de la déconsignation est de 120 € TTC. Le montant facturé constate :
Une vente d’emballages de 960,00 € (
Une vente d’emballages de 1 148,16 € (
Une vente d’emballages de 802,68 € (

Exercice 1 - Corrigé

Pour chacun des propositions, indiquez la bonne réponse.

A – Les emballages consignés sont taxés à la TVA :Vrai ( Faux (

B – Les emballages récupérables identifiables sont comptabilisés en immobilisation lorsque leur valeur unitaire est supérieure à 500 € HT, en charge dans le cas contraire :
Vrai ( Faux (
Remarque : Les emballages récupérables sont comptabilisés en immobilisationsmais peuvent être assimilés à des stocks (comptabilisés alors en charges) lorsqu’ils ne sont pas commodément identifiables (CGI AIII, art. 38 ter)

C – Les emballages perdus sont imposés au taux de TVA du produit emballé :
Vrai ( Faux (

D – Un fournisseur consigne des emballages à son client. Cette consignation diminue lemontant de la créance à l’égard du client :
Vrai ( Faux (

E – Les emballages récupérables achetés en vu d’être consignés sont comptabilisés :

En immobilisations (
Dans un compte de tiers (
Dans un compte de charge (
F – Les emballages perdus ne peuvent pas être consignés :Vrai ( Faux (
G – Les emballages vendus, initialement consignés, sont imposés au taux de TVA à 19,60 %
Vrai ( Faux (

H – Une entreprise retourne 5 emballages consignés pour un montant HT de 55 €. Le prix de déconsignation HT est de 50 €. Le mali comptabilisé est de :...
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