Pour commencer, nous tenons à manifester notre gratitude envers les quelques personnes qui nous ont guidé durant l’élaboration de cet ouvrage.
D’abord à Mr Amez, notre assistant, qui s’est tenu à notre disposition et a répondu à nos quelques questions.
Ensuite, et tout particulièrement, à notre mère qui a accepté de lire la totalité de notre production, d’en donner son avis et de corriger les éventuelles fautes d’orthographe.
Enfin, nous souhaiterions remercier Laura pour son soutien et sa patience.

Introduction générale

La protection de minorités dans le fédéralisme fait l’objet d’aménagements au sein des trois branches du pouvoir que compte notre pays. En effet, des mécanismes particuliers de protection ont été instaurés au niveau exécutif, de par la parité du Conseil des ministres, au niveau juridictionnel, de par le prescrit de l’article 6 bis de la Constitution, et enfin au niveau législatif.
C’est sur ce dernier point que portera notre exposé au travers de l’étude de la procédure particulière de la sonnette d’alarme. Ce mécanisme original, propre à la Belgique, mériterait une analyse longue et nuancée de toutes les subtilités et de tous les cas de figures qui lui sont caractéristiques. Toutefois, dans un but de concision, nous nous concentrerons sur certains aspects seulement de cette figure juridico-politique.
Une réflexion sur les difficultés rencontrées par notre Etat et inhérentes à la confrontation des deux principales Communautés retiendra notre attention à chaque étape de notre rédaction. Ceci nous permettra d’illustrer pourquoi la procédure de la sonnette d’alarme a été créée et en quoi elle a servi ou sert aujourd’hui.
Nous nous livrerons, dans un premier temps, à une analyse historique du processus de la sonnette d’alarme. Ensuite, nous étudierons l’étonnante actualité en la matière en en profitant pour cerner la nature juridique et politique du mécanisme qui nous intéresse.

Chapitre 1er. Examen rétrospectif

Notes