Droit de l’environnement et de l’aménagement du territoire

Introduction générale

Section I. La notion d’environnement

Il faut savoir concrètement ce qui va faire l’objet d’une protection juridique par le biais du droit de l’environnement. L’environnement est une notion complexe et difficile à définir.

Michel PRIEUR dit que l’environnement est une « notion caméléon ». C’est une notion donc variable, susceptible de changer.

Très souvent on va avoir recours à des notions voisines pour préciser et définir cette notion ;

§1. Les différentes définitions de l’environnement

A. Dans le langage commun, dans l’opinion publique ;

La notion d’environnement a été récemment introduite dans les dictionnaires de la langue française puisque ce mot est apparu en 1972 dans le dictionnaire Larousse qui en donne la définition suivante : l’environnement est l’ensemble des éléments naturels ou artificiels qui conditionnent la vie de l’Homme. L’environnement n’est donc pas que la nature, c’est quelque chose de plus large, est compris ce qui a fait l’objet d’une intervention de l’Homme. Dans la définition on a déjà une vision anthropocentrique de l’environnement : on place l’H au centre de tout.

Dans Le Robert, deux définitions sont données :

L’environnement est l’action d’environner ou son résultat. L’environnement est donc ici ce qui est autour de l’H. L’H est là encore au centre de l’action. Il faut en fait considérer l’H comme une espèce vivante parmi d’autres qui fait partie d’un système complexe de relations et d’interrelations avec son milieu naturel. Il faut donc prendre en compte le milieu de l’H, c’est donc l’ensemble des facteurs qui influent sur le milieu dans lequel l’H vit.

L’environnement est l’ensemble des conditions naturelles, càd physiques, chimiques, biologiques, et culturelles, càd sociologique, dans lesquelles les organismes vivants, en particulier l’H, se développent.

On en arrive à une notion très large, on constate que l’environnement