Société ..........
Siége social ..........
Capital de .......... euros
N° SIRET : ..........
CONTRAT DE TRAVAIL A DURÉE INDÉTERMINÉE ENTRE LES SOUSSIGNÉS
La société (raison sociale de l’entreprise) .......... dont le siège social est situé à .......... représentée par M .......... agissant en qualité de .......... d’une part, et M .........., demeurant à .......... d’autre part, il a été convenu ce qui suit : Engagement
La société .......... engage, sous réserve des résultats de la visite médicale d'embauche, M ..........
Il déclare formellement n’être lié à aucune entreprise et avoir quitté son précédent employeur, libre de tout engagement.
Le contrat est soumis aux dispositions du règlement intérieur et de la convention collective (mention de la convention collective applicable) .......... tant qu'elle sera applicable dans l’entreprise.
Le présent contrat qui prend effet le .......... est conclu pour une durée indéterminée.
Si des dispositions légales, conventionnelles ou réglementaires venaient à être modifiées ou supprimées, les dispositions contractuelles s'y rapportant seraient modifiées de plein droit.
Emploi et qualification
M .......... sera employé(e) en qualité de .......... , avec la qualification professionnelle de .......... au coefficient .......... à temps complet.
La déclaration préalable à l’embauche a été effectuée à l'URSSAF de .......... sous le numéro ..........
M ......... reconnaît et accepte que toute réalisation, création, production effectuées dans le cadre du contrat de travail et/ou dans les locaux de la société .......... sont la propriété de la société.
Facultatif :
Les attributions et les responsabilités de M .......... sont susceptibles d'évoluer en fonction de l'évolution de la société, ce que M .......... accepte sous réserve que lui soit conservé le bénéfice de sa rémunération et de sa classification.
Horaire de travail
Du lundi au vendredi (ou lundi au samedi), de 8H00 à 12H00 et de