Explication Douane

383 mots 2 pages
I - LA DOUANE DELTAC (système d’ordinateur pour le fret international) est un ordinateur relié à la douane qui permet aux transitaires de faire leur déclarations de façon automatisée. La déclaration peut être préparée par un état de codage où à chaque information correspond une rubrique et un code (la marchandise, la destination….).

(import)
La douane consiste à répertorier la nature de la marchandise qui est reprise sur une position douanières qui donnera le taux de TVA, les droits et les taxes, et des documents nécessaires pour ce faire : - Modèle 10 (poissons tropicaux) - Certificat d’origine (vêtement ou autre avec marquage - Acquis (pour les vins et spiritueux selon la quantité importée) - etc..

Suivant la nature de la marchandise, le numéro du SIRET, la provenance, la douane sort en différent circuit : - BAE (Bon à enlever), aucune visite - Circuit 3.2, il y a un contrôle documentaire obligatoire par la douane - Circuit 1.2, il y a un contrôle documentaire obligatoire et éventuellement visite physique des colis. - Circuit 1, visite uniquement des colis physiques et si cela est demandé par le douanier.

La déclaration est imprimée sur le réseau et le commissionnaire en douane la dépose au bureau de douane dans la section et . dans des casiers différents selon le circuit indiqué pour y être visée.
Cette déclaration est dépouillée : un exemplaire va avec une TA et une facture pour la douane, un autre va avec un bon magasinier pour la sortie des colis en magasin jusque chez le client final.

NB :Il est possible d‘ouvrir les colis (export et import) même sous douane A condition d’avoir fait viser au préalable le O41 pour l’import ou le 042 pour l’export. Tout cela avant le dédouanement de fret.

II - L’EXPORT A - La réservation de vol Il faut préalablement aller dans un ficher de gestion des réservations qui nous donnera un numéro de réservation, et un numéro de LTA, ce qui permettra de les communiquer lors de la réservation

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