faculté
1633 mots
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BibliographieI. Ouvrages généraux
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H. Causse, Les titres négociables, Litec, 1993, n°14 et s. *
II. Ouvrages spéciaux
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A. Reygrobellet, La notion de valeur mobilière, thèse Paris II, 1995, p.564, n°571 ( la qualification de la valeur mobilière grâce à sa qualité d'être négociable)
III. Encyclopédies et Répertoires
•
P. Didier, l'entreprise en société, les groupes de sociétés, Droit commercial, t. 2, 3eme éd., PUF, 1999, p.62.
•
C. Pénichon, Sociétés civiles de placement immobilier._Fonctionnement et contrôle du marché des parts._Responsabilité des organes de la société, JurisClasseur Banque-Crédit-Bourse, fasc.2222
•
A. Raynouard, Société civile de placement immobilier, Rép. Sociétés Dalloz, septembre 2003, §4
•
R. Raynouard, Société civile de placement immobilier, Rép.sociétés Dalloz, spéc. N°207*
•
G.Ripert et R. Roblot, Traité de droit commercial, t.1, vol. 2, Les sociétés commerciales, par M. Germain,
LGDJ, 2002, n°1504.
•
G.Ripert et R.Roblot, Traité de droit commercial, t. 2 par Ph. Delebecque et M. Germain, 15e éd. N°1734 (pour la définition doctrinale de la notion de « valeur mobilière »)
•
Société traité, Fasc. 2222
IV. Articles et Chroniques.
•
E. Alfandari, Modifications du statut des sociétés civiles de placement immobilier, RTD Com, 1993,
p.118.
•
E. Alfandari, M. Jeantin, application du dol à des cessions et des souscriptions de parts de sociétés civiles, RTD
Com., 1991, p.235.
•
J-F Barbièri, Vaines poursuites : malgré la mise en liquidation judiciaire d'une société civile, un créancier n'est pas recevable à agir contre les associés sans avoir établi que le patrimoine social est insuffisant pour le désintéresser, Revue des sociétés, 1999, p.376.
•
T. Bonneau, Les SCPI sont remplacées par les OPCI qui peuvent prendre la forme de FPI ou de SPPICV, Droit des sociétés, n°2, février 2006, comm. 28
•
P. Bouteiller, La protection du mineur dans le cadre du