FICHE RGD2DR

920 mots 4 pages
Règles JRD # règles EXTRA-JRD

Le crct de la rgl de droit : Le ce n'est pas :

La religion se cnd pck la rlg svt inspiré le D. Mais la sci jrd, scien # rélig = pck pas même sancti Rlg = sct divine # Jurf sanc du droit = imposé par le grpe social → respc de la loi

La morale se rejoi parfois mais le D a un domaine d'appl + vaste et opp moral la snct vient de nous # la sct de la RGL2DR vient de l'exter

La justice la justice # droit = peut être injuste le droit

L'équité Le juge ne doit pas rendre un jgment équitable.

Le caract coercitif :

C l''exi d'une sanction :
1- Étati → contrainte. Dns le D le resp de la régl de D est un devoir= obligat
Interdicti de faire la justice soit même
Slm les régle de droit peut avoir sancton éta
2- obli naturel : s'oppo obli jrd pck pas de sanction = connu dpuis le droit roma
→ Obl naturel = obl moral marjorée et civile minoré
= selon autrs contempor = c le devoir moral → permet d'élargir le domaine moral
= selon auteurs classique = barriére entre moral et droit et la loi.

Le fondem de la RGLE2DR :

naturaliste → exste droit supér dans lequel droit positif est inscrit = ce Dr → ensemble de loi immuable universelles q pers n'a établit et non poss abolir

lorsqu'il y a une contrariété entre le droit naturel et le droit positif la supériorité du droit naturel confère au justifiable le devoir de se rebeller .
On distingue le droit naturel religieux et le droit naturel laique

positivisme → En 1804 est promulgé le premier code civil .
Selon le positivisme tout l'ordre juridique est dans le droit positif et il n'y a pas besoin d'aller chercher quoi que ce soit au dessus .
Les règles de droit positif du fait de leur autonomie sont arbitraires elles doivent pour exister être promulgées et peuvent en conséquence être abolies .

l'élaboration de la règle de droit

La règle de droit est une émanation du droit or le droit est un système organisé et l'élaboration de la règle de droit repose sur :
*les conceptes et

en relation