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Pages: 8 (1873 mots) Publié le: 17 juin 2014
Conditions Générales de Vente du Contrat d’Abonnement Neoness
1.Engagement,formulesd’abonnement,duréeet prix :les abonnementssont soitàpaiement immédiatsoit àprélèvement mensuel.Les frais dedossiers’ajoutent aumontant del’abonnement.
Leclient ala facultédechoisirentredeux types d’abonnements :
- Soit un abonnement d’une durée de 12 mois avec paiement immédiat du prix au moment de lasouscription, selon le tarif en vigueur. Il prend effet le jour de l’inscription. Le contrat prend fin 365 jours après la date de
début d’abonnementsouhaitée,indiquéeparleclient.
- Soit un abonnement à prélèvement mensuel, d'une durée initiale de 365 jours à compter de la date de début d’abonnement souhaitée, indiquée par le client. Au terme de ces 365 jours, le contrat est reconduit
tacitement parpériodes successivesd’unmois,chaque moisentamé étant intégralement dû. Le contrat prend effet le jour de l’inscription. Le tarifapplicable est celui envigueur au moment dela souscription initialeou au
moment dela reconductionà l'issuedela première année.
Au terme de sa première année d’engagement, le client a la possibilité de résilier son abonnement en adressant à cet effet une lettre recommandéeavec AR à l’adresse indiquée ci-après, avec un préavis d’au moins trois
semaines avantla dated’échéancedel’abonnement initial, étant préciséquecedélai depréavis court à compterdela réceptiondeladitelettreparNEONESS( BP 83,94303 VincennesCEDEX. )
En cas de poursuite de l’abonnement, le client bénéficie de la faculté de résilier son contrat à chaque échéance mensuelle moyennant l’envoi, à ceteffet, d’une lettre recommandée avec AR à l’adresse susvisée, étant précisé
quecetterésiliationprendra effet àla dated’échéancemensuellequi suivrala réceptiondeladitelettreparNEONESS majoréed’un préavis detrois semaines.
Si le client souhaite souscrire un nouvel abonnement à prélèvement mensuel (par exemple pour passer sur une formule inférieure, pour obtenir à nouveau une facture d’abonnement surun an ou pour avoir la possibilité de
souscrire à nouveau une Option report), Neoness l’assistera dans la résiliation de son ancien abonnement à prélèvement mensuel et lui fera signer un nouveau contrat à prélèvement mensuel ou à paiement immédiat
correspondant aunouvel abonnement et engendrant des frais detraitement administratifde20€.
Les abonnements « Services Plus» sont soumis aux mêmesengagements contractuels que les abonnements fitness, en matière de durée d’engagement et de modalités de paiement: ils ne peuvent être résiliés qu’au
termedel’engagement contractuel del’abonnement fitness.La demandede résiliationdel’abonnement fitness impliquela résiliationautomatique et implicitedes abonnements «Services Plus ».
La non-utilisation temporaire ou définitive des prestations del’abonnement, pour quelque raison que ce soit, ne donne droit à aucune prolongation, suspension autre que celle proposée par l’option report. En tout état de cause,
aucun remboursement ne peut être sollicité en cas de non utilisation des prestations liées à l’abonnement pendant la période de validité de celui-ci. Neoness se réserve le droit de modifier ses tarifs : les nouveaux tarifs
s’appliquentaux abonnements souscrits postérieurement à la modification tarifaire, après que celle-ci ait été publiée sur les supports de communications habituels pour informer le Client (internet, affichage, …). En cas
d'abonnement à prélèvement mensuel, les modifications tarifaires, au-delà du 12ème mois, sont applicables dans les 2 mois suivant leur publication: le client reçoit de Neoness un courrierélectronique (ou par défaut postal)
l'informant del’augmentationtarifaire.
Dans le cadre du passage au prélèvement SEPA, leclient aura la possibilité de consulter à tout moment sa Référence Unique deMandat (RUM) ainsi que son échéancier de paiement sur son espace client Neoness, disponiblesur
lesitewww.neoness-forme.com
2.Prestations incluses dans l’abonnement : en fonction de la formule...
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