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Gestion du temps de travail

10949 mots 44 pages
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Yolaine BOBET Mélanie CHAVANNE Rémi Le DOUAREC Maude MAYER-ANSQUER Elie TRIBALAT

Droit social La gestion du temps de travail

Management des hommes et des organisations

Sommaire
Introduction ......................................................................................................................... 4

PARTIE REGLEMENTAIRE ................................................................................................. 5

I. A. B.

Notion de travail effectif ............................................................................................... 5 Le temps d’habillage et de déshabillage .................................................................. 6 Le temps de trajet .................................................................................................... 6 Le temps de pause .................................................................................................. 7 Les astreintes .......................................................................................................... 7 Les équivalences (Article L3121-9) .......................................................................... 8 Durée légale de travail et heures supplémentaires .................................................... 9 A. B. C. a. b. c. D. E. Durée légale ............................................................................................................ 9 Réglementation des heures supplémentaires .......................................................... 9 Les contreparties ....................................................................................................11 Repos compensateur de remplacement .................................................................11 Le repos compensateur obligatoire ........................................................................11 Majoration de salaire ..............................................................................................12 Aménagement

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