Histoire des institutions l1 droit

Pages: 61 (15087 mots) Publié le: 25 octobre 2012
Histoire des institutions
Le droit est un produit de l’histoire, et non de réalité figée. Il existe de nombreux textes de droit qui permettent de s’en rendre compte. Un texte de droit dit « nul juge ne doit, homme ou femme, condamné à mort, si justice ne trouve chose clair et apparente ; ainsi doit être toute justice plus émue d’absoudre que de condamnée et tous doivent croire que les hommessont bons jusqu’à temps qu’il soit prouvé du contraire ». ; ce principe est fondamental dans nos institutions contemporaines, c’est la présomption d’innocence. Ce principe n’est pas inscrit dans le code pénal ni dans le code d’instruction criminel qui date de 1808, c’est une grande réussite de Napoléon. Ce code, est l’ancêtre du code pénal. Ce passage est tiré du chapitre 99 de « la très anciennecoutume de Bretagne ». Ce dernier a été élaboré entre 1317 et 1324. C’est un recueil coutumier, on y trouve des règles suivi en procédure civil et en procédure criminel par les bretons au temps des fils de Philippe 4 Le Bel, on y trouve aussi des dispositions des droits de la famille, mais également des droits de succession. On constate donc, dans la première moitié du 14e siècle, qu’on s’intéressedéjà à la présomption d’innocence. Celle-ci n’a pas été inventé par les bretons au 14e siècle, elle est un principe dérivé d’une transposition d’un précepte de droit romain ; donc bien au delà du Moyen-âge, inscrit dans « le code de Justinien », qui a été rédigé en 534 après J.-C. Les règles que contiennent nos codes sont souvent plus anciennes que ne le sont les codes qui les contiennent.Certains principes remonte très loin, dont certains que nous appliquons encore aujourd’hui.
Pour comprendre le droit, il faut connaitre sont histoire. Si on connait la genèse d’un droit il est plus facile de l’interpréter. Paul Ricœur, philosophe français spécialisé dans l’interprétation biblique décédé en 2005, dira «  On assiste jamais au commencement de la règle, on ne peut que remonterd’institution en institution ». Il est vain d’espérer le droit de façon monolithique, il ne né pas du néant, il évolue.
L’objectif est donc de représenter les institutions françaises dans leur logique d’évolution pour en comprendre les raisons et les motivations. Le droit se construit dans le temps et jamais à partir de rupture et de révolution.
Institution : * ensembles de règles de droit établi en vue desatisfaire des intérêts collectif
* organe qui n’est pas seulement un corps de règles, chargé de maintenir les règles cité au dessus et garante de la satisfaction de l’intérêt collectif.
Les institutions de bases sont la famille (la première) mais aussi les institutions publiques (l’Etat est une institution publique).
L’Etat est une personne morale de droit publique,titulaire du monopole de la contrainte sur le territoire d’une population donnée. Le droit qui le régit est un droit activé par le mécanisme collectif. Déjà au 16e siècle, les juristes parle de l’Etat comme la définition donnée au dessus. En Europe, différents Etat sont apparu entre le 16e siècle et le 18e siècle. La France et le Danemark sont les plus vieilles nations européennes. La nation françaisec’est constituée plus tôt que les autres, son Etat est apparu au 16e siècle. La France a formé son unité nationale dès le second versant du Moyen-âge environ au 13e siècle, ce qui est une avance considérable sur les autre pays européens. Cette unité nationale du 13e siècle s’est construite en plusieurs siècles, c’est un procédé d’un processus historique.

PREMIERE PARTIE : LES ORIGINES (1er – Xesiècles)
Cette période est une période de gestations du droit et des institutions. Elle se divise elle-même en deux époques très différente. La première est la fin de l’antiquité ou antiquité tardive (l’antiquité commence avec la découverte de l’écriture) aux alentours du 30e siècle avec J.-C. Pour les historiens, l’antiquité s’achève en 476 avec la chute de l’empire romain d’Occident....
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