user icon

Histoire des institutions plans detaillés

340 mots 2 pages
Montre plus
TD Histoire des institutions
Enseignant : Didier DESTOUCHES

Exemples de plans détaillés

Séance 3

Sujet : dissertation : le monarque absolu a-t-il un pouvoir absolu ?

I- L’absolutisme à l’épreuve des coutumes et lois fondamentales

A/ le nécessaire respect des règles de dévolution de la couronne B/ le traditionnel respect des corps et communautés du royaume

II- L’absolutisme à l’épreuve de l’opposition parlementaire

A/ les vicissitudes de l’enregistrement des lois du Roi par les parlementaires B/ les « frondes parlementaires » dans l’évolution de l’absolutisme monarchique

Séance 4

Sujet : commentaire du texte p. 36 « coutumes générales de la ville de Bordeaux »

I- La prééminence juridique de la Coutume A/ une source nationale du droit B/ une source de diversité juridique locale

II- L’interprétation judiciaire de la coutume

A/ le rôle majeur des parlements B/ l’évolution des sources coutumières du droit français

Commentaire du texte « ordonnance de Montils les tours », p. 51

I- La rédaction des coutumes : un outil au service de l’ordre juridique A/ entre droit coutumier et droits savants : le chaos juridique du moyen-âge B/ la recherche de l’unité coutumière : une réponse au chaos juridique

II- La méthode de rédaction des coutumes

A/ l’enquête par turbes B/ le rôle des baillis et sénéchaux

Séance 5

Sujet : commentaire du texte p. 52 , harangue du chancelier Michel de l’hôpital aux Etats d’Orléans

I- L’origine des Etats généraux : la Nation et le Roi

A/ Rapprocher le Roi de son peuple B/ Participer aux réformes du Roi

II- Les fonctions des Etats généraux selon le chancelier

A/ Représenter dignement la nation et les ordres B/ Conseiller utilement le Roi

Séance 6

Sujet : commentaire du texte Charles Loyseau et la société d’ordres

I- Des ordres pour l’Ordre

en relation

  • L'année 1789 - Les événements simplifiés
    1841 mots | 8 pages

    Afin de régler cette crise, le roi (poussé par son ministre Necker) n’a d’autre solution que de convoquer les états généraux. Ceux-ci sont une assemblée extraordinaire réunissant les 3 ordres : les représentants de la noblesse, ceux du clergé et le Tiers Etat, qui est constitué de représentants du peuple. Ces 3 ordres ont pour mission de trouver un accord pour gérer la crise politique subie par la France.….

    montre plus
  • Hsitoire Dicours De Thiers Aux Parisiens
    1732 mots | 7 pages

    Ambitieux provincial, devenu à Paris journaliste libéral et historien de la Révolution, il contribue aux Trois Glorieuses et à la mise en place de la monarchie de Juillet dont il est deux fois président du Conseil. Orléaniste, partisan libéral d'une monarchie constitutionnelle dans laquelle « le roi règne, mais ne gouverne pas », il s'éloigne du roi sur la politique étrangère (crise de 1840) et critique l'intransigeance de Guizot qui provoque la révolution de 1848. Il se rallie à la République pour l'orienter vers une politique d'ordre préparant un retour à la monarchie constitutionnelle. Opposé au coup d’État du 2 décembre 1851, il ne se rallie jamais à Napoléon III, auquel il demande en 1864 les « libertés nécessaires ».….

    montre plus
  • Commentaire de la déclaration du roi concernant la tenue des etats généraux du 23 juin 1789
    1769 mots | 8 pages

    Document à commenter : Déclaration du Roi concernant la tenue des Etats Généraux (23 juin 1789) « Article premier - Le Roi veut que l’ancienne distinction des trois ordres de l’état soit conservée en son entier, comme essentiellement liée à la constitution de Son royaume ; que les députés, librement élus par chacun des trois ordres, formant trois chambres, délibérant par ordre, et pouvant, avec l’approbation du souverain, convenir de délibérer en commun, puissent seuls être considérés comme formant le corps des représentants de la nation. En conséquence, le Roi a déclaré nulles les délibérations prises par les députés de l’ordre du Tiers Etat, le 17 de ce mois, ainsi que celles qui auraient pu s’ensuivre, comme illégales et inconstitutionnelles [...].….

    montre plus
  • Cap dossier d'histoire
    642 mots | 3 pages

    La monarchie absolue conteste: *La France de louis XIV a fourni la modele , a toute l’Europe , d’un roi regnant sans partage sur son royaume . C’ est alors que nait l’exigence de liberte au XVIII eme siecle , la monarchie absolue de droit divin est remise en cause . Ce regime ne semble plus adapte et ne resiste pas aux idees nouvelles portees par les lumieres . Cette critique est par ailleurs relayee au sein de l ‘ opinion publique naissante .….

    montre plus
  • Torcy : mémoire à l’occasion des négociations de paix avec la grande-bretagne à la fin de la guerre de succession d’espagne (1712)
    1817 mots | 8 pages

    « Le roi est dans l’heureuse impuissance de disposer de la couronne » est un principe que le Conseil de régence sous Louis XV soutient dans un arrêt de juillet 1717 et qui rappelle la loi d’indisponibilité de la Couronne. Dès le Moyen-Age, les juristes différencient les lois ordinaires des lois supérieures au roi. Ces lois sont de nature constitutionnelle et s’imposent tour à tour aux différents rois. On les appellera par la suite les lois fondamentales du royaume, et elles forment en quelque sorte une constitution coutumière de l’Etat. En effet, la France ne connait pas de constitution jusqu’en 1789 et ces lois sont alors considérées comme des règles primordiales de conduite.….

    montre plus
  • Dissertation portant sur la socièté sous l'ancien régime, extrait d'une citation de michel suriano
    2091 mots | 9 pages

    Dissertation « La nation est partagée en trois ordres, le premier est le clergé, le second est la noblesse », citation de Michel Suriano ambassadeur de Venise lors de son voyage à Paris en 1561. Au cours de l’année qu’il passa en France, il se pencha sur les relations que possédaient les trois ordres entre eux mais aussi sur les rapports que ceux-ci entretenaient avec l'État. Durant cette période, la Reine mère Catherine de Médicis assuma la régence lors de la mort de son fils François II pour Charles IX, alors âgé de 10 ans. Immédiatement, elle occupa une place prépondérante dans les affaires politiques françaises. Dès 1562, quand éclatèrent les guerres de religion entre catholiques et protestants, elle n’eut de cesse de trouver des accords entre les opposants afin de pacifier le territoire Français.….

    montre plus
  • Fiche
    986 mots | 4 pages

    Les préoccupations sont de l’ordre de la charité et du maintien de l’ordre public Au 17ème siècle Saint Vincent de Paul crée l’œuvre des enfants trouvés et le placement familial chez les nourrices La révolution française avec la constitution de 1793 déclare que la Nation est responsable des enfants orphelins et abandonnés comme « pupille de la nation ». Créations des bureaux de bienfaisance communaux qui sont chargés des secours aux enfants abandonnés. Tout au long du 19eme siècle avec l’évolution de la société française s’instaure une législation protectrice des mineurs 1811 : première charte des enfants assistés : mise en place des tours d’abandon dans les hospices et création des commissaires spéciaux chargés du placement des enfants.….

    montre plus
  • Plan d'histoire des institutions
    2317 mots | 10 pages

    Leçon I – La première période franque : les Mérovingiens ou la naissance du royaume I – L’idéal de la force : la restauration de l’autorité A – L’autorité royale ou la patrimonialisation de l’État 1 – Une royauté personnelle a – Le caractère personnel de l’autorité (bannum) b – Le caractère personnel de la protection (mundium, mainbourg) 2 – Un royaume divisible a – La coutume franque du partage b – Les limites à la parcellisation du Regnum francorum B – L’autorité locale ou la patrimonialisation de l’administration 1 – Les agents de l’administration locale a – Le comte b – Les assesseurs du comte 2 – Les ressources de l’administration locale a – Le régime fiscal b – L’exception des immunités II – La force de l’idéal : la restauration des vertus A – L’idéal de justice 1 – La rédaction pacificatrice de la Lex salica a – La lutte contre la vengeance privée (faida) b – La tarification des compositions pécuniaires 2 – L’institution du tribunal malbergique (malberg, mallum) a – La fonction du malberg : l’application de la personnalité des lois (« Sub qua lege vivis ? ») b – La composition du malberg : le comte assisté par les rachimbourgs B – L’idéal de foi 1 – Le rôle capital du baptême de Clovis a – Une primauté : la France, « fille aînée de l’Église » b – Une unité : le « manteau d’églises » 2 – Le rôle capital des évêques a – Une fonction religieuse b – Une fonction politique Leçon II – La seconde période franque : les Carolingiens ou la renaissance de l’Empire Introduction : les Pippinides ; Charles Martel.….

    montre plus
  • Histoire du droit
    683 mots | 3 pages

    Au 17eme siècle et 18eme siècle, les progrès de la notion d’état et l’emprise que le roi prêtent exercer caractérise l’absolutisme. L’état monarchique s’attache alors a rationaliser et rendre plus efficace l’exercice du pouvoir royal. La monarchie absolue n’est pas un régime despotique, elle doit respecter les lois divine et naturelle les lois fondamentales, le droit coutumier. Cette monarchie absolue est aussi une monarchie de droit divin. La théorie repose sur l’idée que le roi reçoit directement le pouvoir de dieu sans intermédiaire.….

    montre plus
  • Histoire
    2081 mots | 9 pages

    La Déclaration marque tout d’abord la fin de la monarchie absolue en France: il s’agit d’un changement radical du système de gestion de l’Etat. Le pouvoir passe des mains de l’aristocratie aux mains du peuple. Cet effort pour une République sera décrit ici par la lutte contre l’Ancien Régime. La transformation des moeurs politiques, la libéralisation et les nouveaux droits des citoyens sont des nouveautés révolutionnaires dans l’Europe de l’époque. C’est l’amorce d’un changement d’attitude à l’égard du pouvoir de l’Etat: celui-ci sera désormais soumis au contrôle social.….

    montre plus
  • Droit constitutionnel
    1528 mots | 7 pages

    Roi sa souveraineté (absolutisme monarchique), mais en la confiant aux citoyens, sur les bases d’un fonctionnement plus légitime et libre. Quelques mois avant la présentation de ce discours, la monarchie française fut renversée, les États généraux de 1789 furent alors réunis pour reformer la France et surtout le pouvoir mis en place avant la prise de la Bastille le 14 juillet de la même année. Par réaction contre l’absolutisme monarchique, l’Assemblée constituante a posé avec rigueur le principe de séparation des pouvoirs, en prônant même le législatif au dessus de l’exécutif L ‘idée de ce principe c’est alors divisé en deux théorie différentes, celle de la théorie de la souveraineté nationale et celle de la souveraineté populaire. La souveraineté nationale est un système selon lequel la souveraineté appartient à la nation, c’est une entité collective, elle trouve sa formulation dans la constitution de 1790. Tandis que la souveraineté populaire est un système selon lequel on identifie comme souverain le peuple, au sens de l'ensemble de la population, la somme de tous les individus, elle a été développée par Rousseau dans le Contrat social.….

    montre plus
  • etats généraux ancien regime
    305 mots | 2 pages

    A force de soumettre des critiques lors des convocations, les Etats Généraux ne seront plus convoqués et tomberont dans l’oubli. Les réformes des Etats Généraux en 1789 Représentants des ordres sont proportionnels à la population. La désignation des représentants des 2 ordres supérieurs se fait de manière direct alors que pour le Tiers Etat chaque assemblée électorale doit désigner un député et rédiger un cahier de doléance et tous ses représentants sont issus de la bourgeoisie surreprésentation du monde judiciaire avec les magistrats et avocats pour le Tiers Etat après que plusieurs membres du clergé et de la noblesse ont rejoint le Tiers Etat celui-ci se proclame Assemblée Nationale = acte révolutionnaire Après quelques ébats avec la royauté, Louis XVI cède et demande au clergé et la noblesse de rejoindre le Tiers Etat pour constituer une….

    montre plus
  • Office et officiers
    3061 mots | 13 pages

    Le régime est, dans l’idéal, une monarchie absolue de droit divin ; dans les faits, le pouvoir royal est borné par les corps intermédiaires, états provinciaux, parlements… Comme le fait comprendre Jean Boutillier, les droits du roi sont nombreux : « si le roi de France peut faire ordonnances qui tiennent et valent lois, ordonner et constituer constitutions, il peut aussi remettre, quitter et pardonner tout crime criminel, crime civil ». Ainsi, la première de ses « marques de souveraineté » était le pouvoir législatif que le roi exerce sans partage (Loisel : « Qui veut le roi, si veut la loi »).….

    montre plus
  • Les spermicides
    2311 mots | 10 pages

    L'absolutisme s'est établi progressivement dans le royaume de France, trouvant dans le règne de Louis XIV ( 1643 – 1715 ) son expression la plus aboutie. Ses successeurs Louis XV ( 1715 – 1774 ) et Louis XVI ( 1774 – 1792 ) vont s'efforcer de perpétuer ce modèle. Le Roi considère qu'il tient son pouvoir de Dieu et qu'il n'a de comptes à rendre qu'à lui. La cérémonie du sacre à Reims qui fait de lui « l'oint du seigneur » assure sa légitimité, en fait le « ministre de Dieu sur terre ».….

    montre plus
  • Monarchie absolue
    1336 mots | 6 pages

    sous Louis XIV et commence son déclin après sa mort, jusqu’à sa disparition totale suite à la Révolution française en 1789. L’absolutisme est une forme de régime politique centralisé qui n’est soumis à aucune contrainte, et apparaît souvent sous forme de monarchie. En plus de ce pouvoir absolu, l’Etat monarchique confère au monarque une possession absolu des pouvoirs, sans qu’il y ait quelqu’un ou quelque chose qui puisse le contraindre. On est en présence d’un Etat fort, avec un monarque dont le pouvoir est légitimé par la possession d’un « droit divin ».….

    montre plus