Histoire du droit.

Droit : Ensemble des règles qui régulent de la vie en société. Ce sont des règles générales et impersonnelles et qui s'applique a tout le monde , sanction en cas de non respect.

Le droit a pour principal objectif de définir le circuit des personnes et de règles les rapports des personnes entre elles.
C'est la raison pour laquelle ces personnes sont appelés sujet de droit.

Le droit reconnaît des droits ainsi que des devoirs.
Le droit est objectif et subjectif.
Le droit est toujours en évolution , c'est un produit de la société, Il nous permet d'étudier les sociétés, c'est une image de la société.

Institutions : établit par les hommes, le droit est aussi crée par l'homme c'est donc une institution, ce sont les structures fondamentales de notre organisation sociale.
2centres d'institutions : Celle de droit public , et celle de droit privé.

Droit public : sources créatives de droit : la loi et la coutume.

Coutume : usage qui est répété dans le temps , fondé sur des précédents et l'autorité de la coutume vient sur sa répétition dans le temps,

Le pouvoir législatif ( pouvoir de légiférer à la tête d'un état) peut appartenir au un roi et a un seigneur.

Les sources créatives de droit varient en fonction de la force du pouvoir législatif , elles sont réguler par le peuple , le roi pou le seigneur.

La notion de pouvoir a plusieurs caractères, celui qui détient le pouvoir peut dire que celui ci appartient a son patrimoine.
→ Pouvoir patrimonial ! = considéré comme un bien personnel. Il peut être considéré comme extra-patrimonial dans ce cas le pouvoir relève de la chose public.
L'organisation administrative : l'action du pouvoir pour satisfaire au nécessité du corps social. Ces agents travaillent dans des services publics qui sont la pour la population ( impôts , armée , la justice).

Institutions ecclésiastique: elles avaient plus place importante dans le royaume .

Séparation de l'église et de l'état: