INTRODUCTION A L’HISTOIRE DU DROIT DES ORIGINES A 1789
Introduction :
Depuis le 19e siècle, le Droit est la volonté d’un législateur, mais celui-ci peut être la monarchie, un parlement… Le Droit est ≠ de cette volonté = il produit des circonstances spécifiques différentes, il évolue très lentement. La volonté d’une seule personne, peuple, ne peut pas produire un nouveau système politique, de façon durable. (Les peuples se sont fondés sur les droits préexistants). Le Droit est ≠ selon les époques, c’est un produit de l’Histoire, de la civilisation, des mœurs, de l’économie… Le Droit est ancré dans la civilisation spécifique de chaque peuple. Les révolutions ont produit un nouveau droit ≠ stabilité car il y avait la volonté d’effacer le droit passé. La révolution française s’est fondée sur un modèle ancien = la civilisation grecque de l’Antiquité et l’exemple de la république romaine. Il n’y a donc pas de grand changement, ils ont utilisé des systèmes anciens. Le Droit en tant que science n’aime pas beaucoup les révolutions, les changements soudains. Son but est de régler les relations humaines de façon durable, stable, prévisible. La durée est une caractéristique du Droit ≠ révolutions. L’Histoire du Droit = le Droit actuel est fondé dans le Droit ancien. L’Antiquité grecque donne la pensée politique, la civilisation romaine ; la naissance du juridique, la civilisation actuelle, origines géographiques = mer méditerranée. L’utilité immédiate : une règle de droit ou une forme d’organisation politique ne sont pas des valeurs absolues (bonnes ou mauvaises). Les lois doivent être adaptées et être l’expression de cette civilisation. MONTESQUIEU disait : « Les lois résultent de la circonstance ». Le Droit évolue selon les civilisations. Elles naissent, se transforment et disparaissent. Grace à l’étude historique on peut suivre l’évolution juridique.
Antiquité = Environ 1 000 avant JC → 6e siècles après JC
Moyen-Age = 7e siècle après JC → 15e siècle
Ancien Régime =