Histoire du droit

981 mots 4 pages

Chapitre I: Construction de la France I de la Gaule romaine à la France (5 au 10e ) : les grandes invasions et les royaumes barbares : les Wisigoths en 412, ils se fixent dans la région de Toulouse. Ils créaient deux textes juridiques : l’édit de Théodoric et le bréviaire d’Alaric II. Les Burgondes se fixent dans la vallée du Rhône. Ils prescrivent par la loi Gambette en 502, les duelles judiciaires. Les Francs  se fixent en Belgique et les Saliens et les Ripières se fixent sur le Rhin. Ils instituent le droit germanique par la loi Salique rédigée en latin. Les Huns peuple mené par Attila dit « le fléau de Dieu » sont battues près de Troie. Les Vandales iront jusqu’en Andalousie. « La personnalité des lois » est mise en place par les Barbares, le droit dépend de la tribu d’où l’on vient (jusqu’au 7e). Tandis que les Gallo-Romains et les clercs relèvent du droit romain et du droit canon. *les mérovingiens (5 au 7e*) : Clovis (482-511)  petit-fils de Mérové. Il est franc et germanique, marié à une princesse burgonde Clothilde, chrétienne. Lors du combat contre les Allamands, Clovis l’emporte à la victoire de Tolbiac grâce au Dieu de Clothilde. Il se convertit et reçoit le baptême à Reims des mains de l’évêque St Rémi. Il réunifit la Gaulle, il choisit Paris pour capital. A sa mort, le territoire est partagé entre 4 fils, chacun porte le titre de « rex francorum ».. lien fort entre l’Eglise et le pouvoir « la France est la fille ainée de l’Eglise » Dagobert (629-639)→ Il restaure l’unité de la Francie mais le partage amène à la décadence (les rois faignants). Sur la plan du droit, on connait des capitulaires et depuis le 6e, cette législation royale est discutée lors d’assemblées de Grands (les plaides généraux). *Les carolingiens (8 au 10e*) : Pépin le bref (741-768) → Il fonde les carolingiens, il a pour fils Charlemagne. Charlemagne ( 768-814) → Il va mener de grandes conquêtes qui seront constituées en

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Biographie histoire médiévale
4427 mots | 18 pages

Il fut le dernier merovingien a exercé personnellement le pouvoir entouré de conseillers de qualité ( st Ouen et st Eloi ). Il dut l’indépendance de l’Austrasie en 634 et placé a sa tête son fils ainé Sigebert. Avant de mourir, il assura a Clovis II, la Neustrie et la bourgogne : c’est la naissance entre francs occidentaux et les francs orientaux. Childéric Ier : (436-480)….

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Lyon
349 mots | 2 pages

En 532, Clovis conquiert le royaume Burgonde qui devient Franc. Aux alentours de 1080, le site antique commence à être utilisé comme carrière de pierres. A partir du XIIe siècle, la glorieuse cité gallo-romaine tombe dans l'oubli. A partir du XVIe siècle, des nobles venus se construire des maisons de campagne sur la colline font des découvertes importantes aux moindres travaux. Près de la ville moderne, là où était l'ancienne cité, on ne cesse….

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Le contexte politique du droit médiéval
1256 mots | 6 pages

Le royaume des francs succédera à celui des barbares et sera dirigés par les descendants de Clovis (dynastie des mérovingiens). Puis, il passe entre les mains de la dynastie des Carolingiens qui mènent une nouvelle politique de conquète territoriale. Ils vont créer un empire qui va s'étendre sur presque toute l'Europe occidentale. Un territoire romain explique l'importance du droit romain. §2 : La royauté à l'époque mérovingienne Chez les romains, l'organisation politique était fondée sur une idée abstraite : la res publica.….

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Histoire du droit
6873 mots | 28 pages

Ces 13 siècles les historiens les décomposent en trois périodes : 1ere période = de l'effondrement de l'Empire Romain en 476 jusqu'en 987, l'année d'élection du roi Hugues Capet, cette période est appelée le Haut Moyen Age ou la période Franque. C'est une période qui a vu se succéder deux dynasties : la dynastie mérovingienne avec son premier grand représentant Clovis, et la dynastie carolingienne avec Charlemagne. 987 = début de la deuxième période = l'avènement de la troisième dynastie, la dynastie capétienne avec Hugues Capet, avec cet avènement commence le Moyen Age. Le MA s'achève l'année….

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Histoire du droit
33142 mots | 133 pages

Introduction Historique Au Droit Bibliographie : Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne (Economie 4, Albert Rigaudiere), Intro historique au droit (Jean-Louis Thireau) Le programme s'étale de la fin Du Vème siècle jusqu'à 1789. On y distingue trois grandes périodes : Première période : 476 - 987 Englobe la dynastie mérovingienne et carolingienne. Deuxième période : Commence en 987 (avènement des capétiens) Début de la période médiévale, c'est l'élection d'Hugues Capet. Elle s'achève en 1453 (fin de la guerre de Cent Ans)….

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Histoire du droit
783 mots | 4 pages

SUZZARINI CARLA TD DROIT CINSTITUTIONNEL SEANCE 2 : HISTOIRE ET QUALIFICATION DU REGIME DE LA Vè REPUPLIQUE III/ TRAVAIL PRATIQUE -L'équilibre des pouvoirs et la Vè république: La Cinquième République est le régime républicain en vigueur en France depuis le 4 octobre 1958, régi par la Constitution de 1958. Elle a succédé à la Quatrième République instaurée en 1946.….

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Histoire du droit
1199 mots | 5 pages

L’exercice des droits savants en politique (XIIe-XVIe siècles) 1. Appuyé par la doctrine, l'exercice des droits savants renforce la souveraineté du roi 1. La « loi du roi » légitimée et limitée par l'appui de la doctrine savante 2. Du suzerain au souverain : une affirmation laborieuse du pouvoir royal 1. L'exercice des droits savants comme facteur d'indépendance et d'unification du royaume 1.….

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Histoire du droit
1733 mots | 7 pages

Cette voie des françalliens aura une loi salique : fondatrice de la France. En fonction de la faute commise par un individu on a le prix du rachat de cette faute. Si un homme libre tue un autre homme libre d’une autre famille, cela lui coute 200 sous d’or, cette somme est appelé le Wergeld. Mais si un homme tue quelqu’un qui n’est pas un franc mais un gallo romain, cela ne coute que 100 sous.….

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Histoire du droit
27016 mots | 109 pages

26/09/2012 Des droits rachetables qui continuent à être exigé par les seigneurs jusqu’aux remboursements à venir. On a attendu que la loi intervienne pour organiser le remboursement de certains droits abolies. Le respect de la propriété comme le respect des droits de l’homme et du citoyen. PARAGRAPHE 3 : LA CHARTE DES TEMPS NOUVEAU : LA DDHC Texte célèbre adopter le 26/081789, dont l’intérêt dépasse largement le champ historique, la DDHC fait partie intégrante du bloc de constitutionnalité.….

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Histoire du droit
584 mots | 3 pages

C’est une sorte de mur empêchant toute intrusion. De plus, Rome décide de passer des contrats avec des peuplades germaniques. En effet, Rome leur offre un territoire et donc la possibilité d’échanges commerciaux avec les Romains en échange de la protection de LIMES. On appelle cela les colonies ou des tribus fédérées. Mais invasions « barbares » tout de même car les Huns de Mongolie décident d’attaquer les peuplades germaniques.….

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Histoire du droit
8386 mots | 34 pages

Histoire Bibliographie : - Dictionnaire d’histoire du droit et des institutions publiques * . Histoire des institutions publiques et des faits sociaux -> Pierre-Clément Timbal/André Castaldo (Dalloz, 9ème édition). * Histoire des institutions de l’époque franque à la Révolution, Jean-Louis Harouel, Jean Barbey, Eric Bournazel… * Histoire des institutions publiques depuis la révolution française Jean Louis Harouel, Gérard Sautel… Introduction * D’un césarisme à l’autre : * 1715 (1er septembre) : mort du roi Louis XIV, monarque absolu. * 1815 : derniers soubresauts de l’Empire Napoléonien * Histoire d’une crise : la révolution française *….

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Histoire du droit
32211 mots | 129 pages

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Y. Durelle-Marc 2007-2008 TITRE 1 : LES ROYAUTES MEROVINGIENNES ET CAROLINGIENNES (Vème – Xème siècle) Point de départ : 476, fin de l’empire romain d’occident. Effondrement de l’empire romain et crise culturelle, et encore affaires externes (invasions barbares). Rome laisse cependant de nombreuses traces : au niveau administratif et militaire. Les invasions barbares sont longues, les peuples de l’est sont intégrés : les valeurs sont conservées, et des éléments institutionnels, religieux, et juridiques, sont transmis aux barbares.….

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Histoire du droit
2391 mots | 10 pages

Histoire du droit Trois parties avec une introduction consacrée à la genèse du code civil, puis la doctrine, les idées et les principes généraux qui ont conduit à rédiger les articles et enfin le dispositif du code civil cad les faits, la doctrine et la pratique. Introduction : la genèse du code civil Napoléon Bonaparte : « ma vraie gloire ce n’est pas d’avoir gagné 50 batailles… ce qui ne s’effacera jamais, ce qui vivra éternellement c’est mon code civil. » La promulgation du code civil en 1804 marque un véritable tournant dans l’histoire de France, dans l’histoire de l’humanité et aussi dans l’histoire de l’Europe.….

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Histoire du droit
1432 mots | 6 pages

SEANCE VI HISTOIRE LA LENTE MARCHE VERS L’INDUSTRIALISATION « LES FORMES JURIDIQUES ET PRATIQUES DE L’ORGANISATION » LA LOI LE CHAPELIER (14-17 UIN 1791) INTRODUCTION : « L’anéantissement de toutes les espèces de corporations des citoyens du même état et profession étant une des bases fondamentales de la Constitution française », article 1. Le 14 Juin 1791, en France, est promulguée la loi Le Chapelier. Cette dernière est une loi proscrivant les organisations ouvrières, notamment les corporations des métiers, mais également les rassemblements paysans et ouvriers ainsi que le compagnonnage.….

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Histoire du droit
23822 mots | 96 pages

HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS MÉDIÉVALES ET MODERNES Comprendre le droit, et le comparer (dans l’espace, et dans le temps). Pour avoir les codes, les références. La façon de découper l’histoire n’est pas objective. Il y a toujours un point de vue. 4 périodes selon les historiens : préhistoire, puis histoire avec l’écriture (-3000 en Mésopotamie).….

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