Histoire du droit

La coutume a Rome: 1.mos/mores: c'est une tradition encrée dans le religieux. Ce ne sont pas des coutumes formelles, ce sont des traditions puisqu'elle n’existe que lorsqu'elle sont énoncés par les pontifes. On les appelle les responsa. C'est une tradition orale. Elle vont devenir les mores majorum puisqu'elle sont partagé entre les pontifes et deviennent une loi, à un même cas on a la même responsa.

2. Sous la république romaine la coutume devient consuetudo. Cette coutume s'est émancipé de la coutume religieuse. Elle est alors devenue une règle de droit. Cette règle préexiste au problème. Elle s'applique pour le résoudre. Ce concept va être utile sous l'empire puisqu'il permet d'enrober les coutumes locales dans le droit romain. Les consuetudines loci corresponde aux coutumes des territoire conquit. Ces coutumes se heurte parfois à la loi du prince, de l'empereur. Dans le code théaudosien et le code de justini on retrouve des règles directement issues de la coutume romaine.

II La coutume une source privilégié du droit médieval A) La forme de la coutume 1)La tradition germanique

Ces peuples s'organisent autour d'une coutume ethnique et non territoriale. Les différentes coutumes sont confrontés au droit romain. Un droit qui a cependant évolué au contact des coutumes pour devenir le droit vulgaire. Les lois barbares même mise a l'écrit vont tomber en désuétude pour laisser de nouveaux place a des règles locales qui découle de coutume territoriale.

2)La naissance des coutumes territoriales

C'est a partir de cette époque féodale que vont renaître les coutumes territoriale. La documentation étant rare on ne connaît pas bien les coutumes mise en place a l'époque. On a parlé de vide juridique. On parle de convenances dont la répétition aurait donné naissance à des coutumes (c'est une interprétation de l'histoire). D'autres pense que le phénomène des coutumes territoriales est beaucoup plus anciens que la