histoire du droit

Pages: 32 (7933 mots) Publié le: 8 septembre 2014
Chapitre 1:

La République Romaine: d'un Empire a l'autre.

Entre la fondation de Rome en -54 avant J.C,et la date de l'apparition de la
Monarchie en France, se succèdent de nombreuses politiques qui vont
influencer la Gaule. Elle est rapidement soumise dès le 2è S avant J.C. C'est
Rome qui donne a la Gaule ses racines juridiques et culturels.
Le Droit Romain deviens ainsi le DroitFrançais. C'est un héritage de l'antiquité
permettant le développement des Royautés Françaises.

Section1: L'héritage de l'antiquité.
Son histoire commence a l'avènement(= arrivé au pouvoir) du Roi Clovis en
481,l'histoire des royautés Françaises débute. L'empire Romain a disparu depuis
476 et il n'y a plus d'empire Romain car le gouvernement central a disparu. Il y
a donc 3 héritages laissé parl'empire Romain:
1er Héritage: Au moment ou la royauté Française apparaît, elle est imprégné
de la civilisation romaine.
2nd Héritage: La Gaule va se construire aussi sur l'héritage Chrétien. Elle s'est
aussi Christianisé.
3e Héritage: C'est un héritage Germain car depuis le 3è S, l'empire Romain
connait des arrivées massives de peuples germaniques qui s'installent avec leurs
coutumesjuridique.

I-L'héritage

Romain

Le Droit a été le génie du peuple Romain. Le peuple Romain est appelé peuple
du Droit. C'est un Droit qui s'inscrit dans un contexte politique et administratif
particulier.
A- L'ordre Politique et Administratif Romain.
La fondation de Rome en 754 selon la légende. Légende qui est attribué
(Romus et Rémus) fils jumeaux du Dieu Max. La réalité dans les années-620
est situé a l'apparition de Rome. Lorsque la fédération est absorbée par une
autre fédération de village, la confédération est Trusque, dominé par des Rois
qui s'appuient sur le peuple au détriment de l'aristocratie.
Cette royauté dure 1Siècle jusqu'en -509 lorsque l'aristocratie se révolte, elle
chasse le dernier Roi Étrusque=(Parquien le superbe). A la place de
l'aristocratie on al'apparition d'un nouveau régime: la République.
1-La République Romaine.
La république Romaine se met en place alors que les conquêtes n'ont pas encore
débutés. Après l'exil du Roi: la ville de Rome est gouverné par une famille
d'aristocrates appelés: PATRES. Ces patrès ont écarté du pouvoir les reste de la
population ceux appelés: les PEBLEINS. Les luttes sociales entre Patriciens etPlébéiens sont le principal ressort de l'évolution institutionnel et juridique de
Rome.
La République Romaine s'appuie sur trois institutions:
Le Sénat: c'est le conseil suprême de la cité: elle est composé de chefs de
grandes familles aristocratiques). Elle détient un pouvoir particulier, Auctaritas
détient l'autorité sur tout ce que fait le Sénat qui est inspirée par les Dieux c'est
une autoritémorale et sacré).
Au début de la République, seuls les Patrès faisaient partie du Sénat, mais a la
fin du 4è S, le Sénat s'ouvre aux Pébléiens et a pour conséquence, l'apparition
d'une noblesse Pébléienne, ils (les Patrès) entrent au Sénat.
Les Magistrats de la cité: C'est-a-dire les personnes qui sont investis de
l'autorité publique, les principaux magistrats sont les Consuls. Ils exercent lafonction gouvernementale. Ce sont les magistrats les plus importants car ils ont
un pouvoir qu'est l'Impérium=(pouvoir commander a la cité).

Ces consuls sont élus parmi les chefs des grandes familles pour 1an et exerce le
pouvoir a 2.
Les Consuls s'appuient sur d'autres magistrats (les Préteurs, qui sont les
magistrats chargés de l'administration de la Justice).Au début de laRépublique,seuls les Patrès élisent les Magistrats. Mais a la fin du 4ème S, les
Pébléiens peuvent élire leurs propres magistrats,ce sont les Tribus(collège de
10Hommes), élus pour une durée d'1an.
Les assemblées du peuple: Les assemblées du peuple ont pour fonction de
voter les Lois et désigner les magistrats. Elles votent mais n'ont pas le Droit a la
discussion. Elles répondent que par OUI ou par...
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